CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 957 résultats pour « Christelle Grenier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.secu-fiva-cdas

6801dfd2354955cf78ced4cc

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Jean-Pierre DELAVENAY, Président, ont entendu les parties en leurs dépôts de conclusions et observations, assistés de Mme [T] [U], Greffier stagiaire en pré-affectation sur poste, en présence de Mme Chrystel

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

67ff3d2e6d3290e00e0e795c

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier et de Mme [E] [O], greffière stagiaire en stage de pré-affectation sur poste.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6528df7baaebb88318fda5fc

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ; --

Source officielle
CA

2ème Chambre

63c10937bf9fd47c90a13af1

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ; -----

Source officielle
CA

2ème Chambre

67d51af92ecfdaf7720ec62f

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ; -

Source officielle
CA

2ème Chambre

67d51afb2ecfdaf7720ec63f

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ;

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6260f93a6d9e13277d6e38c8

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Octobre 2018 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/10967 APPELANTS Madame [H] [S] née le 1er juin 1964 à [Localité 7] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée et assistée par Me Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e7f

Appel

9 novembre 2017

9 novembre 2017

INTIMEES : SA ALLIANZ IARD RCS de PARIS no 542 110 291 et pour elle son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège 87 rue de Richelieu 75002 PARIS représentée par Me Christel

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX00021_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

Délibéré après l'audience du 17 mai 2023 à laquelle siégeaient : Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente, Mme Birsen Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Charlotte Isoard, première conseillère

Source officielle
CAA

1ère chambre (formation à trois)

DCA_20BX04099_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 13 octobre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX04103_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

Délibéré après l'audience du 25 mai 2022, à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Fabienne Zuccarello, présidente-assesseure, Mme Christelle Brouard-Lucas, première conseillère

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02400_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Edwige Michaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2024.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02521_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Délibéré après l'audience du 28 mars 2024 à laquelle siégeaient : Mme Christelle Brouard, présidente, Mme Edwige Michaud, première conseillère, Mme Kolia Gallier, première conseillère.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03136_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

Délibéré après l'audience du 17 mai 2023 à laquelle siégeaient : Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente, Mme Birsen Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Charlotte Isoard, première conseillère

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03463_20240411

Admin. Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 avril 2024.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX04341_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX00140_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Délibéré après l'audience du 21 avril 2022, à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Fabienne Zucarello, présidente-assesseure, Mme Christelle Brouard-Lucas, première conseillère

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX00228_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Délibéré après l'audience du 23 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Fabienne Zuccarello, présidente-assesseure, Mme Christelle Brouard-Lucas, première conseillère

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX00229_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Délibéré après l'audience du 23 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Fabienne Zuccarello, présidente-assesseure, Mme Christelle Brouard-Lucas, première conseillère

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX00498_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Délibéré après l'audience du 11 avril 2024 à laquelle siégeaient : Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente, Mme Edwige Michaud, première conseillère, Mme Kolia Gallier, première conseillère.

Source officielle

Page 94 sur 248

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.