P ANTOINE X...ET ROSE MARIE X...

Par acte d'huissier en date du 17 décembre 2001, la SARL MONTE E MARE a appelé en la cause la SCP Antoine X...et Rose Marie X...et Maître Antoine X..., notaire, pour obtenir la nullité de l'acte de vente

Marc Jacques Joseph à - 1.500 Euros d'amende, - a rejeté les demandes de Marc X... au titre de l'article 472 du Code de procédure pénale et 475-1 du Code de procédure pénale, SUR L'ACTION CIVILE : - a

171, 87 euros pour Marc Y... et de 10. 419, 31 euros pour Marie-Louise Z... ; Vu la déclaration d'appel formée le 21 juillet 2010 par Marc Y... ; Vu ses conclusions en date du 1er mars 2011 dans lesquelles

faire prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 12-25-0000 rendue par le Tribunal de proximité de NOGENT SUR MARNE

A la fin du mois d’août 2020, les services de la communauté d’agglomération de Marne et Gondoire ont informé M.

Le Conseil de Prud'hommes de MONTPELLIER par jugement en date du 15 mars 2004 a débouté Jean Marc Z...de toutes ses demandes et il a interjeté appel.

qu'aux dépens de première instance et d'appel ; * * * INTIMÉ, Marc Y... demande à la Cour de : CONFIRMER le jugement en ce qu'il a : DIT sans cause réelle et sérieuse le licenciement de Marc Y

Par jugement en date du 14 mars 2006, le tribunal de grande instance de Bastia a : -annulé l'acte authentique de vente du 30 juillet 1998 entre M.Jean-Michel Y... et la société MONTE E MARE SARL, -déclaré

C B a demandé au tribunal administratif de Melun l'annulation des décisions du centre hospitalier du sud Seine-et-Marne du 3 février 2017 et du 16 mars 2017 fixant son échelon de classement, ainsi que

2016 ; d) les dates et comptes rendus des réunions du bureau provisoire entre janvier et mars 2016 ; 3) relatifs à la collectivité, depuis mars 2016 : a) la délibération établissant la composition de

1929 ; 2) son arrière-grand-mère, Madame XXX XXX XXX épouse XXX, décédée le 15 juillet 1893 ; 3) son grand-père, Monsieur XXX XXX XXX, décédé le 29 mars 1938 ; 4) sa grand-mère, Madame XXX XXX XXX

C / Anne-Marie Z... ...

---------------------------------------------------------------- FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur [S] [L], né le [Date naissance 10] 1921 et Madame [T] [I], née le [Date naissance 9] 1920, se sont mariés

SEINE ET MARNE à payer à la Société BH la somme de 5.000 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; - EN TOUT ETAT DE CAUSE, condamner la Société HLM ' LES FOYERS SEINE ET MARNE aux entiers

, Villiers-sur-Marne, Champigny-sur-Marne et Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne).

L'expert a déposé son rapport le 21 mars 2003.

la Marne.

MARNE BETON c/ S.A.S.

La commune de Lagny-sur-Marne a présenté des observations le 11 mars 2021.