servitude grevant les parcelles [Cadastre 2] et [Cadastre 3] dont elle est propriétaire, ce conformément à l'acte du 10 mai 2001, et le plan y annexé, approuvé par les parties, savoir : * sous teinte bleue

véhicules, présentant des défauts d'entretien - d'avoir été contraint le jour de l'accident « de rentrer au dépôt avec le véhicule alors qu'il avait prévenu son chef d'exploitation par téléphone s'être blessé

pendant 61 jours puis au taux unitaire de 26, 28 ¿ net pour le reste de la période ; Or attendu qu'il résulte des pièces versées aux débats (notamment, contrat de travail conclu avec la société IMMO BLEU

alors qu'il participait à un match de football organisé par la Fédération sportive et gymnique du travail 13 (FSGT 13), dont il est adhérent, association assurée auprès de la société Allianz, a été blessé

TVA, passée sous silence, d'importants impayés, un défaut de facturation préjudiciable à l'association, l'utilisation du véhicule de l'association à des fins personnelles, l'utilisation de la carte bleue

administrative de la société LMI BTP ET MANUTENTION a déclaré que : ' le 13/12/12 à 10h45, Mr [I], chef d'atelier chez Peneitti Emballage, a appelé l'entreprise intérimaire pour indiquer que Mr [A] venait de se blesser

l'intégralité de ces motifs qu'il convient donc d'examiner successivement. 1.1. sur les propos et attitudes déplacés [H] [G] conteste le grief en faisant valoir qu'il n'avait pas eu l'intention de blesser

[J] se soit blessé dans le rebond ne suffisant pas à lui seul à caractériser un manquement dans la conduite du bateau, étant observé que M.

s'agissant de Monsieur [Y], doivent être inscrits à l'actif de la communauté à partager, les comptes d'épargne ouverts dans les livres du Crédit Mutuel de Bretagne pour les sommes suivantes : *un livret bleu

Considérant que l'instruction interministérielle relative à la prise en charge des victimes d'actes de terrorisme du 6 octobre 2008 précise que : 'Les différentes listes (personnes décédées, blessées

Pour l'heure et à ce stade, le blessé se trouve encore dans l'incapacité de reprendre ses études, il ne dispose pas selon ses dires d'une autonomie personnelle complète en ce qui concerne les activités

Cette parcelle située dans le massif de la Côte bleue lequel présente un aléa fort à exceptionnel, est au contact de zones boisées au nord et au sud.

présence d'habitats naturels et anthropiques ; * elle est concernée par un jardin arboré et une chênaie ; * sa soustraction de l'urbanisation permet d'assurer une continuité de la trame verte et bleue

le solde était débiteur de 39.216,62 euros et qu'il ne dépassait pas l'autorisation de découvert de 40.000 euros; Considérant qu'il résulte également des relevés de compte que l'échéance carte bleue

. * * * LES FAITS ET LA PROCEDURE : Le 18 juillet 1994 à AJACCIO, Monsieur X... était blessé par arme à feu, par des individus qui n'ont pas été à ce jour identifiés.

EDITION DES DERNIÈRES NOUVELLES D'ALSACE prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social 17-21, rue de la Nuée Bleue 67000 STRASBOURG 2 - Monsieur Gérard X... ès qualités de Directeur

les policiers ne sont intervenus qu'à 18 h 40, alors que l'accident est survenu vers 17 ou 18 heures selon les déclarations et que les pompiers étaient déjà sur place pour prodiguer leurs soins au blessé

Au cours de cet accident, Monsieur G... a été mortellement blessé et Messieurs F... et Z... gravement blessés. Ce dernier devait décéder des suites de ses blessures le 27 mars 2002.

Savoir : le personnel continu à ne pas mettre de chaussures de sécurité û un blessé le 28.01 û les consignes sont de renvoyer le personnel ou bien de faire procéder aux avertissements après une première

audition du 18 mai 2006, ayant reconnu avoir été l'auteur dans les années 1981 et 1982 de faits graves consistant en plusieurs attaques à main armées en réunion à l'occasion de l'une desquelles il a blessé