Par dernières conclusions reçues au greffe par voie électronique le 13 novembre 2025, la [3] sollicite de': - accueillir les présentes conclusions, les déclarer recevables et bien fondées, A titre principal

Par conclusions du 26 juin 2023, la société AXA FRANCE IARD poursuit principalement la confirmation du jugement en toutes ses dispositions en l'absence de faute de son assuré.

En l'état de ses dernières conclusions transmises par son conseil sur le RPVA le 7 novembre 2022, M.

Par jugement du 23 juin 2022, le tribunal judiciaire de Bordeaux a : - ordonné le rabat de la clôture au jour des plaidoiries, - déclaré en conséquence recevables les conclusions et pièces notifiées

* Par conclusions notifiées par voie dématérialisée le 22 octobre 2025 auxquelles il convient de renvoyer expressément, M.

Les premières conclusions d'appelant ont été transmises le 26 février 2025 Par actes du 3 mars et du 10 mars 2025, la déclaration d'appel et les premières conclusions d'appelant ont été signifiées

Par conclusions remises le 20 janvier 2026, soutenues oralement, M.

Par conclusions du 09 décembre 2024, les mêmes se sont désistés de leur appel , lequel désistement était accepté et constaté par ordonnance du conseiller de la mise en état du 22 janvier 2025.

[Y] de l'ensemble de ses demandes, moyens, fins et conclusions. . Condamner M. [Y] au paiement de la somme de 2.000€ au titre de l'article 700 du CPC ainsi qu'aux entiers dépens.

Aux termes de ses dernières conclusions transmises au greffe le 5 juin 2025, auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé de ses prétentions et moyens, l'appelante demande à la cour, au

Dans ses dernières conclusions transmises au greffe par voie électronique le 25 juin 2025, M.

Pour un plus ample exposé des moyens de chacune des parties, il y a lieu de se référer aux conclusions précitées en application des dispositions de l'article 455 du code de procédure civile.

Par conclusions d'incident notifiées par RPVA le 14 octobre 2024, Mme [T] a saisi le juge de la mise en état aux fins de déclarer prescrite l'action intentée par la société Grenke Location. 3.

Il est relevé que les dernières conclusions de la société ERI ont été déposées à 18h42, veille de la clôture et de l'audience.

débouter Monsieur [T] [L] et Madame [D] [N] de l'ensemble de leurs demandes, fins et conclusions.

[X] de ses demandes, fins, et conclusions, -condamner M. [X] aux dépens.

PRETENTIONS DES PARTIES Dans ses dernières conclusions en date du 27 novembre 2024 notifiées par voie électronique, M.

Aux termes de ses dernières conclusions de première instance notifiées le 22 septembre 2021, le 'syndic de copropriété du [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette

Dans ses dernières conclusions du 18 mars 2026, auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé de ses prétentions et moyens, la société Cadentia demande à la cour, sous le visa des articles

Par arrêt du 10 juin 2025, la cour a confirmé cette décision et, y ajoutant, a déclaré irrecevables les conclusions d'intimés remises au greffe et notifiées le 31 octobre 2024 par l'ensemble des intimés