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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
6970b946cdc6046d471a61a8
20 janvier 2026
] [X] [Z] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 25 Novembre 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS: Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Chbre Sociale Prud'Hommes
6711fab27603bf88a188467b
17 octobre 2024
Il incombait à celle-ci en qualité de directrice du site, de piloter la SAS Arvelec donc tous les services internes dont le service commerce.
Chambre Sociale
6690c7660d808eb34e45574e
11 juillet 2024
[V] [F], pilote de la ligne V8X qui était sur place vous a demandé d'éteindre et de reprendre le travail. Ce que vous n'avez pas fait.
6787524dfc8e837eda8a61d0
14 janvier 2025
[Localité 3] représenté par Me Marion SIMONET de la SELAS EPILOGUE AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Décembre 2024 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
6789f23fe53fca3659f6737e
16 janvier 2025
[L] confond intitulé de poste et qualification et qu'ainsi il importe peu qu'il ait été indiqué sur ses bulletins de salaire le poste de 'pilote' en décembre 2019, sachant que malgré ce changement mineur
68f866a3cb86fa851c25ccb7
21 octobre 2025
L] [G] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 23 Septembre 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS: Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Cour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89892
21 novembre 2007
notamment encadrement, gestion des ressources humaines / matériel, établissement des plannings (délais), -un document intitulé " cartographie des processus ARBENT PLASTIC " indique que Mme Y... est " Pilote
1ère Chambre
68709b7a123db6632de316a6
10 juillet 2025
[Y] [V] [Adresse 7] [Localité 1] Représenté par Me Laurent PIEROT, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE APPELANT ET : M. [H] [U] [Adresse 2] [Localité 5] et M.
1re Chambre B
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15 novembre 2012
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Madame Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.
1re Chambre A
6162853bc10e2193c5780999
2 avril 2013
rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président, Monsieur Olivier BRUE, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT
616294d7db5ccebfe3f3a66c
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.
6162af1f9547460d26ddb6e6
11 octobre 2012
6162b6164785972364720300
26 juillet 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller
6162ec266c9bddc8258475cd
27 octobre 2011
6253c8d4bd3db21cbdd86637
22 janvier 2003
C.O.S.P. prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège ..., représentée par la SCP GIBOU PIGNOT GRAPPOTTE BENETREAU, Avoué, assistée de Maître Greta Z..., Toque C1565, Avocat au barreau
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61630b7542de3d260b9932a5
10 novembre 2011
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22 mars 2012
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28 janvier 2008
Antoine MOREL, Président de chambre, Président, Mme Danielle DEMONT- PIEROT, Conseillère, Mme Monique BEHARY-LAUL-SIRDER, Conseillère. qui en ont délibéré.
6253ca82bd3db21cbdd8b38d
Antoine MOREL, Président de chambre, Président, rédacteur Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseillère, Mme Monique BEHARY-LAUL-SIRDER, Conseillère. qui en ont délibéré.
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