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4 584 résultats pour « Piolot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6970b946cdc6046d471a61a8

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

] [X] [Z] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 25 Novembre 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS: Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6711fab27603bf88a188467b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Il incombait à celle-ci en qualité de directrice du site, de piloter la SAS Arvelec donc tous les services internes dont le service commerce.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7660d808eb34e45574e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[V] [F], pilote de la ligne V8X qui était sur place vous a demandé d'éteindre et de reprendre le travail. Ce que vous n'avez pas fait.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6787524dfc8e837eda8a61d0

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[Localité 3] représenté par Me Marion SIMONET de la SELAS EPILOGUE AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Décembre 2024 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6789f23fe53fca3659f6737e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[L] confond intitulé de poste et qualification et qu'ainsi il importe peu qu'il ait été indiqué sur ses bulletins de salaire le poste de 'pilote' en décembre 2019, sachant que malgré ce changement mineur

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68f866a3cb86fa851c25ccb7

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

L] [G] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 23 Septembre 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS: Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89892

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

notamment encadrement, gestion des ressources humaines / matériel, établissement des plannings (délais), -un document intitulé " cartographie des processus ARBENT PLASTIC " indique que Mme Y... est " Pilote

Source officielle
CA

1ère Chambre

68709b7a123db6632de316a6

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[Y] [V] [Adresse 7] [Localité 1] Représenté par Me Laurent PIEROT, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE APPELANT ET : M. [H] [U] [Adresse 2] [Localité 5] et M.

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162852dc10e2193c5780890

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Madame Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162853bc10e2193c5780999

Appel

2 avril 2013

2 avril 2013

rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président, Monsieur Olivier BRUE, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT

Source officielle
CA

1re Chambre B

616294d7db5ccebfe3f3a66c

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162af1f9547460d26ddb6e6

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162b6164785972364720300

Appel

26 juillet 2012

26 juillet 2012

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162ec266c9bddc8258475cd

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d4bd3db21cbdd86637

Appel

22 janvier 2003

22 janvier 2003

C.O.S.P. prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège ..., représentée par la SCP GIBOU PIGNOT GRAPPOTTE BENETREAU, Avoué, assistée de Maître Greta Z..., Toque C1565, Avocat au barreau

Source officielle
CA

1re Chambre B

61630b6942de3d260b99319d

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1re Chambre B

61630b7542de3d260b9932a5

Appel

10 novembre 2011

10 novembre 2011

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1re Chambre B

61630e56da3e3d3066036810

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae12

Appel

28 janvier 2008

28 janvier 2008

Antoine MOREL, Président de chambre, Président, Mme Danielle DEMONT- PIEROT, Conseillère, Mme Monique BEHARY-LAUL-SIRDER, Conseillère. qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b38d

Appel

28 janvier 2008

28 janvier 2008

Antoine MOREL, Président de chambre, Président, rédacteur Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseillère, Mme Monique BEHARY-LAUL-SIRDER, Conseillère. qui en ont délibéré.

Source officielle

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