AKTIENGESELLSCHAFT en sa qualité d'assureur de la société UFFI agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux ... 92532 LEVALLOIS PERRET CEDEX représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU

, avocat au barreau de PARIS, toque : B482 SOCIÉTÉ AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 12] [Localité 1] Représentée par : Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU

De toute façon actuellement le bruit des pas sur l'allée gravillonnée est au moins aussi bruyante sinon plus que celui d'un véhicule.

d'une maison individuelle située [Adresse 13] à [Localité 12], ont confié à la société [J], selon devis accepté du 24 octobre 2016 d'un montant de 17.815,71€ TTC, le remplacement des dallettes en gravillons

La SARL [O] [B], avait pour objet social l'activité de vente d'engrais, de produits phytosanitaires, de semences, de matériel pour l'élevage, la jardinerie, la graineterie

désactivé vertical procédé HOLCIM () / Les granulats 4/20 semi-concassé alluvion silico calcaire lavé seront conformes en aspect et en couleur aux échantillons () vu sur atelier de Montreuil / Le rapport gravillons

le terrains constructibles : - au moins 20 % de l'unité foncière doit rester perméable aux eaux pluviales par un traitement de sol favorisant les infiltrations naturelles (gazon, dalles enherbées, gravillons

A l'horizon 2030, il s'agira notamment : d'introduire, en moyenne, 10% de gravillons recyclés, dans la formulation des bétons ; de porter la part de réemploi des fraisats d'enrobés de 14% en 2014 à 35%

19ème Chambre Civile-RG no 06/ 16868 APPELANTE SA ALLIANZ IARD prise en la personne de ses représentants légaux dont le siège social est 87 rue de Richelieu 75002 PARIS représentée par la SCP GRAPPOTTE

GMBH société de droit allemand Agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux Kurfürsten-Anlage 52-60 [Localité 1] (ALLEMAGNE) dont le domicile est élu en la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU

Laurent CAZELLES, avocat au barreau de PARIS, toque : P 133 SCP RAFFIN et Associés SA RBA prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 5] représentée par la SCP GRAPPOTTE

FRANCAISE DE RADIOTELEPHONE-SFR agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux 42, avenue de Friedland 75008 PARIS représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU et PELIT JUMEL, avoués

Le jardin a été gravillonné, puis recouvert de carrelage selon cliché photographique versé aux débats par le syndicat des copropriétaires du 1er avril 2021.

19 novembre 2019 visent des photographies postérieures au congé, et qui constatent un stationnement ponctuel et isolé de tel véhicule ou engin agricole à proximité des écuries en lisière du chemin gravillonné

Verisure : 1.262,80 euros (25 janvier 2017), - pose portail : 2.200 euros (23 février 2017), - automatisation portail : 1.724,65 euros (15 mars 2017), et 66 euros (2 juin 2017), - apports terre et gravillons

Bouygues immobilier avait parfaitement connaissance des activités précédemment exercées sur le site, notamment de l'exploitation par une société ETM jusqu'en 1982 d'un poste d'enrobage à chaud de gravillons

Baryphalte à poser par la société SMAC comprenait : - une couche d'imprégnation, - une membrane d'étanchéité en bitume modifié préfabriquée Baryprene 25 TI, semi-adhérente, - une couche d'asphalte gravillonnée

brutale' (pièce Zwaar n° 5) ; que le commissaire d'avaries de Paris observe : '1- pour les pièces de la chaine cinématique : défaut d'emballage ayant conduit à leur pollution par des projections de gravillons

Au titre des mesures de réduction, l’étude d’impact prévoit de réduire l’attractivité des plateformes pour le milan noir, le milan royal et le faucon crécelle, en les revêtant de gravillons et en éliminant

’une cloison, la pose d’une porte de chambre de 83 cm de large et d’une porte de salle de bain coulissante, des travaux d’aménagement de la salle de bain ainsi que le remplacement d’une terrasse gravillonnée