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2 049 résultats pour « Abid »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

6a225f37cdc6046d4738a626

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

l'opposition à injonction de payer ; - Dit recevable mais mal fondée la demande de la SARL ABCD de juger irrecevable la demande de la SAS LEASECOM ; - Déboute la SARL ABCD de sa demande de prononcer

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

6162b62047859723647203ff

Appel

21 mars 2013

21 mars 2013

La SAS ABSIDE soutient l'absence de violation des dispositions de l'article R 4323-62 du code du travail.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

68fb977e11af6ba0065f38d4

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

de la société S&R Global Finance a été régularisée et que l'irrégularité n'a causé aucun grief à la société Abid, En conséquence, débouter la société Abid tant de sa demande de nullité de la déclaration

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02961_20231124

Admin. Appel

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Abid. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909b3

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Abid Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

69d895a8cdc6046d47bc1305

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Mme [R] [T] [X] exerce en tant que conseillère en ressources humaines à titre indépendant sous le nom commercial ABDS Conseil RH.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6034d5e0ad5f35bfc6f86bd7

Appel

16 septembre 2016

16 septembre 2016

La société ABCD a régulièrement interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6162987b201c88caf8c4e245

Appel

17 mai 2013

17 mai 2013

ABIO PLAST pour reconstituer son parc de moules.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6789f230e53fca3659f672aa

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La société Abil It, M. [Y], M. [C], M. [U] et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8ceb7

Appel

4 décembre 2008

4 décembre 2008

Dans sa séance du 18 novembre 2003, la Commission de recours amiable a rejeté le recours de Monsieur Abed X...et confirmé la décision de refus.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e1bd3db21cbdd8684c

Appel

16 octobre 2003

16 octobre 2003

ABAD Y... représentee par son liquidateur amiable Madame Z... veuve de Monsieur ABAD Y... ayant son siège 138 avenue de Fontainebleau 77550 VENEUX LES SABLONS représenté par Maître RIBAUT, avoué à la Cour

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69994e43cdc6046d4732cbe0

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[T] [W], anciens salariés de la société Trans Abbad ont fait assigner devant le tribunal judiciaire d'Orléans 'Me [Y] [O], mandataire judiciaire, désigné en qualité de liquidateur de la société Trans Abbad

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936c0

Appel

15 novembre 2016

15 novembre 2016

Abed Mazuza X..., rendue le 4 novembre 2016 par le juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre ; Vu la requête de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

626b8150d1fb03057d9a4f7b

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Il résulte des pièces produites aux débats que par courrier daté du 16 juillet 2019 le camping de l'Abime a adressé à M.

Source officielle
CA

Référés Premier Président

68f1d25fe5a8ebce715482d0

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Madame [S] [I] et la SAS ABCD TOURISM ont interjeté appel dudit jugement selon déclaration en date du 03 avril 2025.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02218_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

L'EARL les Vins d'ABCD exploite, depuis 2005, un domaine viticole sur le territoire de la commune d'Arbois.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd852fd

Appel

17 avril 2001

17 avril 2001

.- O.PASSERA C/ M° ABBADIE Jean Pierre es qualité de liquidateur des CONSTRUCTIONS TRADITIONNELLES DES PAYS DE L'ADOUR M° de LAMY INFIRMATION GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fda5de3481012a676e3253c

Appel

12 juillet 2019

12 juillet 2019

ABIG au bénéfice de PROMETHEUS (ABIG étant le client et Prometheus le bénéficiaire), M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861cd

Appel

7 février 2002

7 février 2002

Elle ajoute que les préjudices invoqués par Monsieur X... et la société ABCD ne sont pas établis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d898

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

R.G : 09/06753 Décision du Tribunal de Commerce de LYON Référé du 13 octobre 2009 RG : 2009r982 ch no SARL ALTICS C/ SAS ABSID COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 25 Janvier 2011

Source officielle