Elle relève que son contractant est la société GROUPE ABRIS ET PISCINES. Elle fait état de deux entités juridiques différentes.

à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication de la note du 2 mai 2019 de la direction centrale de la police aux frontières relative aux « zones de mise à l'abri

à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication de la note du 2 mai 2019 de la direction centrale de la police aux frontières relative aux « zones de mise à l'abri

à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication de la note du 2 mai 2019 de la direction centrale de la police aux frontières relative aux « zones de mise à l'abri

[V] pour la construction d'une piscine, d'un abri jardin et d'un abri voiture et de voir ordonner leur démolition, outre la réparation du préjudice et de voir engager la responsabilité du syndic.

Une nouvelle décision de la commune en date du 24 octobre 1978 a autorisé 'l'agrandissement d'un abri de jardin'.

ABRA S. A. R. L. PENAUILLE POLYSERVICE SOCIÉTÉ LIMPA NETTOYAGES S. A.

Lors de cette nouvelle audience de conciliation mettant en présence la société EDN et la société ABRA, il est donné acte que Maître LISON CROZE entend mettre hors de cause la société ABRA et appeler Maître

SAP - autres frais : 70% société SAP, 30 % société ABR.

constructions et installations réalisées illégalement sur la parcelle ZB [Cadastre 1] lieu-dit le collet commune de [Localité 2], à savoir les deux chalets et la dalle de béton de 160 m² et à remettre en état l'abri

secrétariat le 29 août 2016, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication du rapport d'intervention et de tout autre document relatif à la destruction, le 19 avril 2016, de l'abri

la communauté Roannais Agglomération à sa demande de communication du bordereau des prix unitaires concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet la fourniture, la pose et la maintenance d'abris

Il indique que la présence de l'abri et des palissades ont obstrué la vue qu'il avait de la mer depuis son rez de chaussée.

La Sas P.A.C. fait valoir que l'expert judiciaire a exclu la solution tenant à la réalisation d'un nouvel abri de piscine, a exposé que l'abri existant peut et doit être conservé, et que ses préconisations

enregistré à son secrétariat le 23 juin 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Ploërmel à sa demande de copie, de préférence sous format numérique, du « contrat commercial » passé avec la société ABRI

le préfet des Alpes-Maritimes à sa demande de communication de l'arrêté préfectoral portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime ayant expiré avant 1976, concernant le port-abri

audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Vincent LIGNEY de la SELARL DUALE - LIGNEY - BOURDALLE, avocat au barreau de TARBES assistée de Me Stéphane ASENCIO, membre de la SELARL ABR

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Représentée par Me Hugo CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 240533 INTIMES [P] [X] Représenté par Me Johann ABRAS de la SARL