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168 résultats pour « Adorno »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-1

5fd97d83033ea06c04d2dd13

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

la société ADOREA de ses demandes, tant principale d'incidentes.

Source officielle

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CA

Chambre 1-11 référés

69f449b4cdc6046d472f0f9d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

ADONIS HOTELS ET RESIDENCES C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a1bd3db21cbdd85cf6

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Statuant sur l'appel régulièrement formé par Monsieur Adouko X..., d'un jugement du conseil de prud'hommes de Montmorency, section activités diverses, en date du 6 juillet 2000, dans un litige l'opposant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162f3bd24fee0dd3d00606d

Appel

5 avril 2012

5 avril 2012

- de débouter la société Adomos de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

61631f4d8007cf6451ddcc8a

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

au sein de la rubrique « Recherches associées à adomos» les termes « adomos arnaque ».

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02850_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 avril 2025, l’ANAH, représentée par Me Aderno, de la Selas Seban et Associés, conclut, à titre principal, au non-lieu à statuer, à titre subsidiaire, au rejet

Source officielle
CA

Avis

CADA:20211754

Appel

15 avril 2021

15 avril 2021

de Madame X, agent de la Direction nationale d'enquête fiscale (DNEF), ayant consulté les données personnelles (fiscales et bancaires) de sa cliente, les ayant extraites des fichiers informatisés « ADONIS

Source officielle
CA

3e chambre

60340de77eca2bbd050f32df

Appel

9 février 2017

9 février 2017

La société Adomos a assigné en intervention forcée M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a458

Appel

13 février 2008

13 février 2008

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 07/00795 SARL ADONIS C/ X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be49

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

L'ADCRO a fait appel et sollicite le rejet des demandes de M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

679331da31df9338379d280d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

, de : Constater que la société Adomos n'est pas conseiller en gestion de patrimoine des appelants, mais agent immobilier ; Constater que la société Adomos a parfaitement rempli sa mission et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f59

Appel

23 février 2016

23 février 2016

Me B... mandataire liquidateur de la société Axeo Laval devenue Adomeo Laval régulièrement convoquée n'était ni présente ni représentée lors de l'audience. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ebf

Appel

4 décembre 2020

4 décembre 2020

[S] à l'encontre des sociétés Adomos, Promotion Pichet et BNP Paribas personal finance, - débouté M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

62c91af7f3eafe9fcf076044

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

En outre, elles s'inscrivaient durablement dans le processus de formation de la société Adonis.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL00294_20241119

Admin. Appel

19 novembre 2024

19 novembre 2024

La société Adonis, société relevant du groupe Adonis Éducation, dispose d'un centre de formation à Toulouse (Haute-Garonne) au sein duquel elle dispense des préparations au brevet de technicien supérieur

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63c104febf9fd47c90a1352c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Les copropriétaires ont été convoqués à une assemblée générale devant se tenir le 29 décembre 2016 comportant quatre résolutions, dont la première concerne la demande de la SAS Adorea ainsi rédigée :

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02849_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 avril 2025, l’ANAH, représentée par Me Aderno, de la Selas Seban et Associés, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de la société Drapo

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02851_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 avril 2025, l’ANAH, représentée par Me Aderno, de la Selas Seban et Associés, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de la société Drapo

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02852_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 avril 2025, l’ANAH, représentée par Me Aderno, de la Selas Seban et Associés, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de la société Drapo

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02853_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 avril 2025, l’ANAH, représentée par Me Aderno, de la Selas Seban et Associés, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de la société Helio

Source officielle