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5 765 résultats pour « Adriant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69f447d1cdc6046d472ee5f7

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Ces magistrats ont rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, et, M.Vincent ADRIAN

Source officielle

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69f447efcdc6046d472ee856

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Vincent ADRIAN, conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69f44808cdc6046d472eea07

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Vincent ADRIAN, conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69fd80ddcdc6046d470481ea

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Ces magistrats ont rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, et, M.Vincent ADRIAN

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69fd80d8cdc6046d4704818d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Vincent ADRIAN, conseillER, qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69fd80e3cdc6046d4704827f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Ces magistrats ont rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, et, M.Vincent ADRIAN

Source officielle
CA

ETRANGERS

5fdcee3c60051d58bc423f24

Appel

19 octobre 2018

19 octobre 2018

Confirmation de l'ordonnance entreprise et rejet de la demande de remise en liberté immédiate, avec octroi de l'aide juridictionnelle provisoire.

Résumé IA — à vérifier
CA

Rétention Administrative

69fad18fcdc6046d47bf848b

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[N], appelante, représentée par Me Adrien PHALIPPOU , avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris présent lors du prononcé de la décision - Mme [E] [V] [D],

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a167e7bcdc6046d4710f0df

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[W] [Q] né le 01 Janvier 2003 à [Localité 1] de nationalité Marocaine Ayant pour conseil choisi Me Adrien Namigohar, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis, LIBRE, non comparant, non représenté

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a152b89cdc6046d47f26da1

Appel

24 mai 2026

24 mai 2026

LE PREFET DU BAS-RHIN , intimé, représenté par Me Adrien PHALIPPOU, avocat au barreau de Metz substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présent lors du prononcé de la décision; Me

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155326

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

courrier enregistré à son secrétariat le 9 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le proviseur du lycée Mahatma Gandhi à sa demande de communication d'une copie du courriel en date du 22 août 2011 adressant

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a152b00cdc6046d47f25fac

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

[P] [R] né le 02 Novembre 2005 à [Localité 1] - ITALIE de nationalité Italienne [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat Maître Adrien DELAGNE, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8edf3

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Adriano X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd92778

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

S'agissant d'Adriana, il expose que l'adolescente est placée chez sa propre soeur (tante paternelle) qui habite Asserac (44).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cb8f

Appel

28 octobre 2008

28 octobre 2008

Enfin, le Conseiller d'Insertion et de Probation relève que Adrianus X... souhaite obtenir un transfert vers les PAYS-BAS.

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CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df99

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

APPELANTS : Monsieur Adrian Marius X... né le 25 Juillet 1965 à BUCAREST (ROUMANIE) ... 69500 BRON représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour Madame Florica Y... épouse X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90574

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 12/ 02075 ORDONNANCE N 251/ 13 DU 11 Avril 2013 Monsieur Adrian X... ... 53120 BRECE APPELANT CAISSE R. S.

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

64a7b1f53bcaf505db69692c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

ADRIANA KAREMBEU [Localité 3] [Adresse 4] C/o M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92fdf

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, Melle Adriana X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e915

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

contribution mensuelle à l'entretien d'Adriana et rejette toute demande de pension alimentaire pour Kelly.

Source officielle