Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
44 résultats pour « Adrien ROBIN »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 6
La commission des acquisitions examine les orientations générales de la politique d'acquisition proposées par les directeurs des musées du Moyen Age, de la Renaissance, Adrien-Dubouché et par le directeur du département du patrimoine et des collections
Article 2
La commission des acquisitions est alternativement présidée, pour une durée d'un an, par le directeur de chacun des trois musées du Moyen Age, de la Renaissance, et Adrien-Dubouché et par le directeur du département du patrimoine et des collections de
Article 20
Les immeubles appartenant à l'Etat et nécessaires à l'exercice des missions prévues au présent décret au titre du Musée national Adrien Dubouché à Limoges sont mis à la disposition de l'établissement public par une convention d'utilisation conclue dans
Article 3
Hardi SARL Adrien Momont et Fils (FR) SA A. Momont-Hennette et ses fils (FR)
Article 1
Adrien Momont et Fils (FR). A. Momont-Hennette et Fils (FR). Timoko. Adrien Momont et Fils (FR). A. Momont-Hennette et Fils (FR). Vodka. Adrien Momont et Fils (FR). A.
Article 2
Trianon SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR). Blé tendre d'hiver lignée rubrique WAXY Waximum Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
LEGIARTI000050865842
Le président de l'établissement public Mobilier national-Musée national de céramique-Musée national Adrien Dubouché-Manufactures nationales de Sèvres, des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie-Atelier de recherche et de création-Ateliers de dentelles
Article 3
Orge d'hiver à 6 rangs Drakkar SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR). Hacienda SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR).
Article 2
Adrien Momont et Fils (FR). A. Momont-Hennette et Fils (FR). Graham. Syngenta Seeds (FR). Syngenta France (FR). RGT Castelno. R 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Article ANNEXE 3
Avenue Marcel-Cachin jusqu'au prolongement de l'axe de l'avenue Adrien-Raynal. Prolongement de l'axe de l'avenue Adrien-Raynal jusqu'à l'avenue des Martyrs-de-Châteaubriant. Avenue des Martyrs-de-Châteaubriant jusqu'à l'avenue de la Victoire.
Article Annexe
relocalisation et mise aux normes électriques PICARDIE 100 000 ESAT La Persévérance-fondation Savart Remise en état de la toiture suite à son effondrement, mise aux normes des installations électriques et de la plomberie RHÔNE-ALPES 400 000 ESAT Henri Robin
Article R421-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92
Fontainebleau ; 16° Le musée du château de Pau ; 17° Le musée franco-américain du château de Blérancourt ; 18° Le musée Gustave Moreau ; 19° Le musée d'Ennery ; 20° Le musée Rodin ; 21° Le musée Jean-Jacques Henner ; 22° Le musée Magnin à Dijon ; 23° Le musée Adrien
Article Annexe II
Haute-Saône Belfort-Chaux, Bucey-lès-Gy, Gray-Saint-Adrien, Luxeuil-Saint-Sauveur, Vesoul-Frotey. Saône-et-Loire Autin, Chalon-sur-Saône, Mâcon, Saint-Yan. Sarthe Le Mans-Arnage.
Article 1
234 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM) III Carrossier peintre en carrosserie (BM) 254 2 ans Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM) III Assistant du chef d'entreprise PME-PMI 314t 5 ans Royer Robin
Article 1
IIIGestionnaire commercial-spécialisé sport312p3 ansChambre de commerce et d'industrie de Pau Béarn-Centre national professionnel des commerces de sport loisirs (CNPC sport loisirs) IIIAssistant (e) du chef d'entreprise PME-PMI314t4 ansRoyer Robin
Article Tableau
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01
Canal du Grau-du-Roi ou Robine d'Aigues-Mortes Sur tout son cours. Jusqu'au pont de bois de la ville d'Aigues-Mortes. Canal de Beaucaire (2) idem. Néant. Canal de la Radelle (2) idem. idem. Canal de Bourgidou (2) idem.
Article 1
de sols et murs (SFEC) ; Union nationale des revêtements de sols techniques de la Fédération française du bâtiment (UNRST-FFB) IV Technicien de bureau d'études en lingerie, corsetterie et balnéaire 242 3 ans Lycée des métiers de la mode Adrien
Article 1
parfumerie et cosmétique 336w 5 ans Groupe service interconsulaire Artois-Douaisis d'éducation permanente (SIADEP) ; chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Lyon III Gestionnaire qualité sécurité environnement 200r 3 ans Royer Robin
Article 1
III Assistant(e) du chef d'entreprise en PME PMI. 314t 2 ans ROYER ROBIN ASSOCIÉS.
Article Annexe I à l'art. R434-32 (15)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 79
Certaines épreuves peuvent le confirmer et le distinguer, notamment, de la simple potomanie : épreuve de la post-hypophyse, épreuve de Carter et Robbins, test de J. Decourt, épreuves aux diurétiques mercuriels, etc.
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