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2 010 résultats pour « Adrienne PROT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cca2bd3db21cbdd90c3f

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

Adrien Y... ...

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1924dbcdc6046d47539a14

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

L'opération prévue au présent alinéa fait l'objet d'un procès-verbal, qui mentionne le jour et l'heure auxquels elle a lieu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c870bd3db21cbdd85472

Appel

21 décembre 2000

21 décembre 2000

ADRIEN, né le 11 juin 1989, est issu de leur union.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872aa

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

X..., seul, comme tant sa propri t (proc dure nä03/7871).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5a2

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

Adrien X... a dénoncé ensuite ce protocole, au motif que des manoeuvres dolosives auraient vicié son consentement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c990bd3db21cbdd88a7d

Appel

5 septembre 2006

5 septembre 2006

entre Adrien X... et Sylviane Z... pendant la période légale de la conception devait être admise, ce qui suffisait juridiquement pour faire droit à l'action à fins de subsides. *] qu'Adrien X... ne pouvait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e06

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Le 20 juillet 2006, il a ordonné le placement d'Adrien au centre de rattrapage scolaire de MAISON-LAFFITTE, pour une durée d'un an.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6163c2bc1a5f0a71dc3c9148

Appel

21 mai 2010

21 mai 2010

en personne, assisté de Maître Stéphane DUCRET-CHIRON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : SA ADRIEN TARGE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Francis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea8f

Appel

15 février 2011

15 février 2011

Monsieur Adrien Y... a conclu le 1er juin 2010, demandant à la Cour de : '' Dire et juger que la SA EUROFIL et X... ne rapportant la preuve d'aucune faute commise par Adrien Y..., celui-ci est en droit

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CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01673_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Il fait valoir que les moyens soulevés par la société Adrien B Développement ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d2b

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

Enfin, toutes les considérations concernant Monsieur Adrien X... et sa soeur sont inopérantes, ceux-ci n'étant pas parties à la présente instance.

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CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd940ba

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

Par un acte en date du 7 juillet 2017, Monsieur Adrien X... a interjeté appel de ce jugement.

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CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872ab

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

Nä 03/07871 AFFAIRE : Adrien X... C/ Sandra Y... Mary Z...

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

670f584a4ad0d5ee7d7e5c7e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[P] et la Scp Didier Adrien-notaires à payer à M. [I] et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aebb

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

CHAMBRE- SECTION CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 20 MARS 2008 APPELANTS : SA GAN 22 rue du chemin des poissonniers 14050 CAEN CEDEX 04 Prise en la personne de son représentant légal Monsieur Adrien

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CA

ETRANGERS

69ddcefecdc6046d472a91f5

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Actuellement retenu au CRA de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence non-représenté, ayant eu pour avocat Me Adrien

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CA

Cour d'Appel

6253cc1fbd3db21cbdd8f325

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

24 Août 1949 à NICE (06000) ... 20118 SAGONE ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et la SELARL MARCIALIS, avocats au barreau d'AJACCIO Monsieur Adrien

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CA

Rétention Administrative

6a226168cdc6046d473911ce

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[D] [I] [N] interjeté par courriel du 4 juin 2026 à 11 heures 43 contre l'ordonnance ayant remis Mme [K] [L] en liberté ; Vu l'avis adressé à Monsieur le procureur général de la date et l'heure de

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CA

Rétentions

69fad0decdc6046d47bf78e5

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Appelant, D'AUTRE PART : MONSIEUR LE PREFET DES PYRENEES-ORIENTALES [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Monsieur [S] [Q], dûment habilité, MINISTERE PUBLIC Non représenté

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1924e1cdc6046d47539c1b

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

X se disant [V] [B] né le 23 décembre 1989 à [Localité 1], de nationalité srilankaise RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] assisté de Me Thibaut substituant Me Adrien Namigohar, avocat au

Source officielle