Le juge-commissaire a constaté l'absence de conciliation, de sorte qu'Aline Z... a fait assigner Alain X... devant le tribunal pour qu'il soit statué.

D'ALBI du 07 JUILLET 2005.

SCI REDLEAF [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Thomas PEROTTO substituant Me Alain DE LANGLE de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208

[Localité 1] le 03 Avril 2025 Appelant : Monsieur [T] [L], représenté par Me Alexis SOBIERAJ, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 - N° du dossier [L], ayant pour avocat plaidant Me Corinne FAVRE

Par jugement en date du 2 mai 2007, le tribunal de Grande Instance de Périgueux a : - dit que l'enfant Aline née le 13 février 2004 a pour père Monsieur Alain X... ; - dit n'y avoir lieu à modification

[Localité 3]) INTIME L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TARN - TARN [B] T [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Luc RIMAILLOT de la SELARL ALARY FEMENIA RIMAILLOT, avocat au barreau D'ALBI

PEUPLE FRANÇAIS C O U R D ' A P P E L D E T O U L O U S E DU 24 Avril 2026 ORDONNANCE Minute N° 26/63 N° RG 26/00057 - N° Portalis DBVI-V-B7K-RNEC Décision déférée du -Juge délégué d'Albi

d’intention d’aliéner du 3 janvier 2023 adressée à la commune d’Albi par Me Alain Mons, notaire, et relative à un ensemble de biens immobiliers appartenant à la fondation Saint-Martin, comprenant une

représenter et d'y faire toutes les observations qu'elle jugera utile, - dit que l'expert déposera son rapport au greffe du tribunal dans le délai de six mois à compter du jour où il aura été saisi

DOSSIER N 13/ 00001 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 29 Janvier 2013 SARL LE RESTAURANT LE BUXEROLLES c/ Madame Albane X...

même, appelait le SAMU en tentant de faire croire qu'elle était incapable de s'occuper de leur fils Azur, avait contrainte Aline, par ses comportements répétitifs, à se réfugier chez une amie etc.

DU 27 FEVRIER 2002 ARRET N°108 Répertoire N° 2001/04437 Deuxième Chambre Première Section MG 24/03/2000 TC ALBI (J.L.BRIGNOL) Monsieur A Melle X... S.C.P. X... Y... - O.

Monsieur Alain X...

Le 18 octobre 2019, un projet de bornage a été établi par la SCP Allain, géomètre-expert, à l'initiative des deux parties.

COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2014 APPELANTE : Madame Aline X...

28/05/2008 ARRÊT No NoRG: 06/03523 Décision déférée du 11 Juillet 2006 - Tribunal de Commerce d'ALBI - Alain X...

Il a saisi le tribunal administratif de Lyon d'une demande d'annulation de la décision du maire de Saint-Alban-Auriolles du 29 juillet 2019 refusant d'y faire droit.

au répertoire général sous le numéro N° RG 25/01346 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FSJS ; Vu l'arrêt rendu par la cinquième chambre commerciale en date du 19 mars 2025 ; Vu la requête déposée par Me Aline