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34 résultats pour « Alexandre ARIKAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale 3-2

671894c6d8ceca1cd701939e

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

 : Ordonnance rendue le 23 Mai 2024 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° Section : 2 N° RG : 24/02224 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alexandre

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90258

Appel

8 février 2013

8 février 2013

Alexandre et désigné l'association ARIANE en qualité de tuteur. Par courrier daté du 30 novembre 2012, l'association Ariane a fait appel de cette ordonnance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc0b

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

née le 10 Août 1983 à ROUBAIX (59100) ... 59000 LILLE Comparante en personnne AUTRES PARTIES INTERVENANTES : ASSOCIATION ARIANE 14 Avenue Robert Schuman 59370 MONS EN BAROEUL Comparante, représentée

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

68f1cd742f77035fb0bf7dec

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

03651 - N° Portalis DBV3-V-B7I-W4OV dans une instance entre les parties suivantes : Mademoiselle [C] [U] [J] née le 15 Octobre 1981 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alexandra

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CA

Cour d'Appel

6253c982bd3db21cbdd88869

Appel

30 juin 2006

30 juin 2006

L'Association OPERA NATIONAL DE LYON demande la condamnation de Monsieur Alexander X... à lui verser la somme de 2000ç sur le fondement de l'article 700 du NouveauCode de Procédure Civile .

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CA

13e chambre

5fde0ec68ab3a2ad6181ef9e

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Energy a subi un préjudice ouvrant droit à réparation ; - en conséquence, débouter la société Ariane Energy de l'intégralité de ses demandes ; - à défaut, débouter la société Ariane Energy de sa demande

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

69e31493cdc6046d47a7a806

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

débattue le 13 novembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre Madame Nathalie BRET, conseillère Madame Catherine GIRARD- ALEXANDRE

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CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f437

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

RG N : 11/ 01245 AFFAIRE : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE C/ Pauline X..., David Alexandre Y..., CA CONSUMER FINANCE-FINAREF, CAISSE D'EPARGNE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN

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CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac00

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

demeurant ... 75015 PARIS représenté par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me Yves SCHMIDT, avocat au barreau de PARIS, toque : R145 Madame Ariane Z...

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CA

Chambre 3-3

6438f1dda942a604f5e931fd

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[B] [U] Représenté par Me Alexandra MALY de la SARL BAFFERT-MALY, avocat au barreau de MARSEILLE, subtituée par Me Alisée FRIEDLI, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé S.A.

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CA

Chambre Sociale

69fc2399cdc6046d47e19179

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - [R] Exp +GROSSES le 30 AVRIL 2026 à Me Ariane BARBET SCHNEIDER Me Gilles SOREL [F] ARRÊT du : 30 AVRIL 2026 MINUTE N° : - 26

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CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc10

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

C / Syndicat des Copropriétaires Immeuble LE GRECO Société EMBALLAGES POUR LE COMMERCE DE L'INDUSTRIE Ariane Z... A... Karine Z... A... Aline Y... épouse B... Jean Louis Y...

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

63d0d55e81a7b805de12b40b

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Madame [N] [B] [Adresse 10] [Localité 6] Représentés par Me PORTE Mélody substituant Me Marina ROUTIER-SOUBEIGA, avocats au barreau d'AMIENS, vestiaire : 34 Ayant pour avocat plaidant, Me Ariane

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CA

5ème Chambre

680c68b6230da8dfaf90c0f0

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

MAUFFREY ALSACE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] Immatriculée au RCS d'EPINAL sous le n° 332.237.841 Représentée par Me Alexandre

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1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b37

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

du tribunal judiciaire de NANCY, R.G.n° 21/02594, en date du 27 septembre 2023, APPELANTS : Monsieur [K] [F] né le 11 avril 1981 à [Localité 14] (77) domicilié [Adresse 5] Représenté par Me Ariane

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

662c94f1b787c4000862f5b5

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

au RCS de PARIS sous le numéro 512 103 003 Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SC GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, toque : K0111, Assistée de Me Estelle BAUR, de la SELARL ARIANE

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CA

Pôle 4 - Chambre 9

5fdbb1730aa54e90a2f98ee6

Appel

7 février 2019

7 février 2019

Me Olivier FOURGEOT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1369 INTIMÉS Monsieur [W] [M] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté et assisté de Me Ariane

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CA

Pôle 4 - Chambre 9

5fdb533cc770b6312583104b

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

2015 - Tribunal d'Instance de PARIS (9ème) - RG n° 11-15-000411 APPELANTS Monsieur [C] [X] né le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 9] (78) [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Ariane

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Pôle 4 - Chambre 9

5fdb533dc770b6312583104e

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

2015 - Tribunal d'Instance de PARIS (9ème) - RG n° 11-15-000426 APPELANTS Monsieur [U] [D] né le [Date naissance 3] 1960 à [Localité 9] (68) [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Ariane

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CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87da7

Appel

14 juin 2006

14 juin 2006

CITY SPORT de sa demande tendant à voir déclarer la décision commune et opposable à la société BAIL INVESTISSEMENT FONCIÈRE, - condamné les demanderesses à payer à chacune des sociétés la MAISON d'ARIANE

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