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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 7
6440d820e704a005d1ed70e5
19 avril 2023
19 avril 2023
AUDREY KALIFA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C942, avocat postulant Assisté de Maître Yann PREVOST de la SELARL PREVOST & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Maître Alexis
Source officielleChambre commerciale
69cf4dbccdc6046d47f15f85
1 avril 2026
1 avril 2026
Le 4 décembre 2003, la société Le Saint-Alexis a pris possession de l'ouvrage sans en prononcer sa réception.
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd8735f
23 septembre 2004
23 septembre 2004
MOHACI COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 23 SEPTEMBRE 2004 APPELANTS : Monsieur Alexis Guy Y... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de Me FINET CONDEMINE
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e55
23 septembre 2004
23 septembre 2004
Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE au fond du 22 mai 2003 RG N°2003/154 GROS-PIRON GROS-PIRON C/ Z MOHACI COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 23 SEPTEMBRE 2004 APPELANTS : Monsieur Alexis
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02974_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Comment by CLAIREAUX Alexis: p. 8 ROC Comment by CLAIREAUX Alexis: CE, 2 mars 2012, M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63660b1fbb0cef7f7427923b
3 novembre 2022
3 novembre 2022
APB C/ [F] copie exécutoire le 03 novembre 2022 à Me Le Roy Me Lespiauc CPW/MR COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c52999a2c4236379079b96
5 juillet 2022
5 juillet 2022
à : TC de [Localité 3] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre 4-3
66235abfaec0e60008fe97df
19 avril 2024
19 avril 2024
ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'INCIDENT DU 19 AVRIL 2024 RG 20/00915 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFO7F Association INSTITUT DE [5] ([5]) C/ [W] [X] Copie délivrée le 19 Avril 2024 à : -Me Roy
Source officielle12e chambre
6033a934735d815d4e2dec74
2 mai 2017
2 mai 2017
Condamner la société SARL Alexis Mathis à régler à la société SARL Diya la somme de 2.000 euros au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile, Condamner la société SARL Alexis Mathis aux entiers
Source officielleCh. Sociale -Section A
64f816600a9accd9695a42b7
5 septembre 2023
5 septembre 2023
SOJAM, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
644a11f8656d26d0f8b57c73
26 avril 2023
26 avril 2023
siège : [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Patrick TERRILLON, avocat au barreau de PARIS ET : INTIMEE Madame [M] [L] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Jérôme LE ROY
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
642d1448cb8fa004f57da0ca
4 avril 2023
4 avril 2023
diligences de son représentant légal domocilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] concluant par Me Anne ROMERO, avocat au barreau de PARIS représentée et plaidant par Me Jérôme LE ROY
Source officielleChambre Sociale
680c68a0230da8dfaf90c00c
25 avril 2025
25 avril 2025
Pierre-hugues POINSIGNON, avocat au barreau de ROUEN INTIMEES : [7] [Adresse 1] [Localité 4] dispensée de comparaître S.A. [10] [Adresse 3] [Localité 6] ayant pour avocat Me Pierre-alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c02d
18 juin 2008
18 juin 2008
et Alexis Z... avaient pénétré dans l'enceinte du lycée pour lui demander sa sacoche banane. Suite à son refus, Jérémy X...
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64acf3f703c09105db6c059e
4 juillet 2023
4 juillet 2023
de première instance : Pôle social du Tribunal judiciaire de TOURS en date du 12 Juillet 2021 ENTRE APPELANT : Monsieur [D] [Y] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Roger
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e899
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Elle prétend avoir les capacités éducatives et affectives pour prendre en charge Alexis et Emma.
Source officielle1ère Chambre civile
65a0e7af5bbe450008b2cc76
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[O] [Localité 8] [W] [U] agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Alexis DAVID substituant Me Jérôme LE ROY
Source officielle17e Chambre
615e0ddcc25a97f0381f4ffe
8 avril 2014
8 avril 2014
FP-D Rôle N° 13/07989 [J] [C] C/ SA LA POSTE Grosse délivrée le : à : Me Caroline MACHAUX, avocat au barreau de NICE Me Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b08c
14 juin 2007
14 juin 2007
prise en personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social sis 56 avenue de la Jallère- 33056 BORDEAUX CEDEX représentée par Maître Laurence DOUMAS, substituant Maître Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67061e64fde28ee42071140a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
aucun pouvoir pour engager la société Cabinet Roux, - Juger le défaut de rencontre des volontés entre la société Cabinet Roux et la société Résidences De Bellevue, - Débouter la société Cabinet Roux
Source officiellePage 1 sur 14