La Société L'OREAL est titulaire des marques nominatives et figuratives suivantes : - la marque dénominative "ANAS-ANAS", nä 1655375, déposée le 12 avril 1991 dans les classes 3, 4, 5, 14, 16, 18, 21,

MEHIRI de la SELEURL Anaïs Mehiri Avocat, avocat au barreau de PARIS, toque : C2086 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique du 31 Mars 2026 : Le 8 décembre 2025

Pierre CASTELLI, Président de chambre, assisté de Madame Anaïs TAMBARO, Greffière, et signé par eux.

de 33 527,64 euros - condamner la fondation Anaïs à lui payer la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Par acte du 21 août 2023, Mme [N] a fait assigner en référé la Fondation Anais afin d'obtenir principalement sa réintégration dans les effectifs de l'Esat.

Par ordonnance du 20 octobre 2005, le juge des tutelles désigne la société des intérêts populaires de MAUBEUGE comme mandataire spécial de Anaïs Y....

dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine COLENO, Présidente de Chambre Monsieur Michel JUNILLON, Conseiller Mme Anne CAMUGLI, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Anaïs

[X] a déposé un dossier de demande de subventions auprès de l'agence nationale de l'habitat (ANAH).

et autres réunions ; 2) la délibération de la métropole européenne de Lille n°15C512 en date du 19 juin 2015 ; 3) les observations formulées par les citoyens dans les registres communaux, tant à Annappes

LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Aline MEURISSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante Madame [C] [M] Monsieur [F] [M] tous représentés par Me Anaïs

Jimmy Carlos Manuel Reconnu Jimmy DAVID X..., Mme Jennifer Mélanie Anaïs Y...épouse X... C/ M.

[B] [L] né le [Date naissance 1] 2002 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] ; Non comparant Représenté par Maître TORRES Anais, avocate au barreau de Paris, substituant Maître Sevim KASAY, avocat

Par ordonnance du 6 octobre 2015 le conseiller de la mise en état a déclaré irrecevables les écritures signifiées et déposées par la SCI Anaïs le 3 avril 2015 et déclaré l'incident, formé par la société

Par jugement rendu le 21 janvier 2013, le tribunal de commerce de Créteil a : - condamné la société HPAB à payer à la société Ana-L la somme de 1 626 515, 28 €, - débouté la société Ana-L du surplus

Eddy Nestor X...sur l'enfant Anaïs Y....

De cette union sont issus trois enfants : Frédéric né le 6 mai 1978 Béatrice née le 9 juillet 1980 Anaïs née le 7 mars 1993. Le 20 février 2008, Malika Y... a déposé une requête en divorce.

L'expert a déposé son rapport le 27 décembre 2010.

De cette union est issu un enfant : Anaïs née le 11 AVRIL 1989.