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155 résultats pour « Andréa ARRII »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile Section 2

6972608acdc6046d4750d4dd

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

PIREDDU ELECTRICITE assistée de Me Andréa ARRII, avocat au barreau D'AJACCIO Caisse ALPRO AGIRC-ARRCO BTP PREVOYANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit

Source officielle

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CA

Chambre civile Section 1

697b0de6cdc6046d47128208

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Représentée par Me Michèle RICHARD LENTALI, avocate au barreau d'AJACCIO INTIMÉES : Mme [U] [C] née le 19 décembre 1985 au Royaume-Uni [Adresse 2] [Localité 1] (USA) Représentée par Me Andréa

Source officielle
CA

Chambre sociale AS

64fab9a60f624005e653f3ad

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : SIX SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT TROIS APPELANTE : Madame [M] [S] [H] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Andréa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9300c

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Karl Andreas X...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdad3eec4ad8b6663b6d4ce

Appel

7 mai 2019

7 mai 2019

Le 27 mai 2007, l'ANDRA a envoyé un courrier électronique à Mme [F], l'informant que la réception des travaux aurait lieu le 31 mai 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922c5

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

X... ; Que l'attestation de Madame Victoria HARRIS relate que dés son arrivée, Monsieur Andréas X... a utilisé sa position " pour régler des comptes personnels avec le secrétaire général de l'UNESCO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e35

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Christophe et Andréa ont alors été admis à titre provisoire en qualité de pupille de l'Etat.

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CA

5ème Chambre

6a0e9d0ccdc6046d4765f87d

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Les sociétés Andrea et Duchene Motoculture sont respectivement assurées auprès des sociétés BPCE Iard et Gan Assurances.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bbbd3db21cbdd86190

Appel

27 février 2002

27 février 2002

Cécile, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs : Benjamin et Andréane demeurant : 37 rue des Roses 38280 VILLETTE D'ANTHON Avocat : Maître

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928d3

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

Agostinho X... et de Mme Eva Y... sont issus deux enfants : - Andréa ..., née le 17 décembre 2002, - Killian ..., né le 23 août 2006.

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CA

Cour d'Appel

6253c8c7bd3db21cbdd863f7

Appel

16 janvier 2003

16 janvier 2003

Les services sanitaires ordonnaient, après l'arrivée des marchandises en état d'avarie, leur destruction.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6031e73924fe80209b32d2e1

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Z... et des personnes appartenant à la société Herezie, dont Andréa A..., son gérant.

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

67f4adaa76ec6bab6dfbabcf

Appel

5 avril 2025

5 avril 2025

agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Jeanne Pambo, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE POLICE représenté par représenté par Me Andréa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cdba

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

C / Andreas Z...

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CA

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89bfb

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Andréa LINDNER, avocat au barreau de BORDEAUX G.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908ae

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

Vu l'intervention volontaire de Andrée Z... veuve X..., Jean Pierre X..., Dominique X...et Florence X...suivant acte du 23 mars 2011. Vu les dernières écritures de Andrée Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd92391

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

Antoine Paul B... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Antoine Paul B..., avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mlle Andréa B... ... 20200 VILLE DI PETRABUGNO défaillante Mme Angèle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6780b937b10ab0632f704a5e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Par jugement du 8 juillet 2024, le tribunal de commerce d'Evry a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société Arib Viande 2 sur assignation d'un créancier.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX01240_20241128

Admin. Appel

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - et les observations de Me Jourdain de Muizon, représentant Mme D.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX01529_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

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