CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
6162776fa2bc6369e8386ce8
21 novembre 2013
En lecture de ce pré-rapport, la SARL COMBES ENTREPRISE a fait assigner la SC1 BETOR et la Compagnie d'Assurances AXA prise en qualité d'assureur décennal de la SARL COMBES, devant le juge des référés
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01684_20250512
12 mai 2025
ou grande salle au même niveau) et qui couvre une minorité de la surface de l'étage, évaluée par les requérants à 36,37 % ils ne justifient pas que les combles présentaient un caractère habitable par
Pôle 5 - Chambre 9
6032608ace0a659591f24e11
8 février 2018
Tribunal de Commerce d'Evry - RG n° 2016L01040 APPELANTE SCP [J] [O] ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL OXYGENE SECURITYS [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Paul ANDREZ
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01900_20250612
12 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - et les conclusions de M. Michaël Kauffmann, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.
Cour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd86203
17 juin 2002
H... n'est pas intervenu sur ce poste, la fourniture émanant de l'entreprise PAVAN et la pose de l'entreprise ANDREA, le coût de cette prestation soit 26 000 Francs n'ayant pas été au surplus repris dans
6ème Chambre
DCA_21PA01459_20230509
9 mai 2023
cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - les observations de Me Baguenard pour M. et Mme A, - et les observations de Me D'andrea
Chambre Civile
69cb586dcdc6046d479599a0
13 janvier 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 13/01/2026 la SELARL WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES la SELARL ANDREANNE SACAZE la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN ARRÊT
DCA_21PA01460_20230509
cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - et les observations de Me Baguenard pour M. et Mme A, - et les observations de Me D'andrea
DCA_23BX00758_20250403
3 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - les conclusions de M.
6253c93ebd3db21cbdd87b65
12 janvier 2006
. : 04/04112 Nature du recours : Appel APPELANTE : La Société RICHPAL, SARL 416 avenue du Général Andréa 01100 ARBENT représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Laurence
6253ccd5bd3db21cbdd916b1
3 juin 2014
Ali Durmus X..., alors âgé de 47 ans, a été victime le 25 octobre 2005 d'un accident du travail sur le chantier de construction de la minoterie des moulins de l'Evre à Andreze sur lequel il intervenait
DCA_21BX01567_20241128
28 novembre 2024
Chambre Sociale
6162d678a2a5768a176c559b
7 février 2012
Adresse 1] 4°/ Madame [Y] [A] épouse [V], tant en son nom personnel qu'en tant que représentante légale de ses filles mineures [U] et [J] [V] [Adresse 6] [Adresse 6] Représentés par Me Julie ANDREU
DCA_22BX01524_20250313
13 mars 2025
DCA_23BX01252_20250626
26 juin 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - et les conclusions de M.
DCA_24BX00695_20260402
2 avril 2026
Le bâtiment vient combler une « dent creuse » et présente une hauteur identique à celui qui le borde à droite.
5ème chambre sociale PH
éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause
68e49e83bf7d454f9ee48771
6 octobre 2025
ALCATEL LUCENT Grosse délivrée le 06 OCTOBRE 2025 à : - Me ANDREU - Me MARTINEZ - Me PELLETIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale
61624d69ed30a8f5617382e9
10 octobre 2013
2011L00648 APPELANT : Monsieur [B] [P] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1] de nationalité française demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par et assisté de : Me Paul ANDREZ
Chambre 3-1
642fb55fcece1704f5747359
6 avril 2023
B2B-SOCIAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Andréa SAGNA Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'AIX EN PROVENCE
2ème Chambre
DCA_22VE01429_20240704
4 juillet 2024
C et de Me d'Andrea, substituant Me Landot, pour la commune de Verrières-le-Buisson. Considérant ce qui suit : 1. M.
Page 1 sur 3