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195 résultats pour « Anne Jaloustre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile A

67908cc61b5a79f732705468

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

LCL LE CREDIT LYONNAIS [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Anne JALOUSTRE de la SELARL ANNE JALOUSTRE, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur [X] [N] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0e52c25a97f0381f54ed

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 13 Janvier 2015 APPELANTE : Mme [C] [F] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Anne

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

69f43e43cdc6046d472e2c70

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

LE CREDIT LYONNAIS [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Anne JALOUSTRE de la SELARL ANNE JALOUSTRE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 503 ayant pour avocat plaidant Me Magali

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0e22c25a97f0381f5288

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 25 Novembre 2014 APPELANTE : SA LCL LE CREDIT LYONNAIS [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Anne

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6162f6fcb807dfe813d297ab

Appel

24 mai 2012

24 mai 2012

Crédit Lyonnais siège central : [Adresse 2] [Localité 4] siège social : [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Annick DE FOURCROY, avocat au barreau de LYON assistée de Maître Anne

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61627771a2bc6369e8386cfb

Appel

21 février 2013

21 février 2013

[O] [W] épouse [G] [M] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 9] (RHONE) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Annick DE FOURCROY, avocat au barreau de LYON assistée de Maître Anne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d146

Appel

14 mai 2009

14 mai 2009

RIBEYRE-DAVID & Associés, avocats au barreau de LYON INTIMEE : SA LCL CREDIT LYONNAIS 18 rue de la République 69002 LYON représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Anne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1bb

Appel

27 février 2012

27 février 2012

né le 21 Septembre 1966 à LYON (69003) ... 33000 BORDEAUX représenté par Me Annick DE FOURCROY, assisté de Me Anne JALOUSTRE, avocat au barreau de LYON ****** Date de clôture de l'instruction

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

652f78dfb053208318995a0f

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 ayant pour avocat plaidant Me Alexandra MORIN, avocat au barreau d'ESSONNE Société LE CREDIT LYONNAIS [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Anne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7fbd3db21cbdd8da41

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

2008 pour évoquer sa " jalousie ", celui-ci exprimait par ailleurs tout l'amour qu'il ressentait pour elle au point d'en être " malade ", que la jalousie ainsi admise par lui peut donc trouver sa justification

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e97

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

Attendu que le premier juge a retenu comme étant seuls démontrés, à la charge de l'épouse, sa jalousie maladive, et à celle du mari, sa violence, le conduisant à prononcer un divorce aux torts partagés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90ca4

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

Il a reproché à sa fille Sylvie d'avoir déclenché la mesure de protection en raison d'une jalousie vis à vis de son frère et d'une peur irraisonnée d'être à terme obligée alimentaire.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6033f3d6efbe77a46eacfaff

Appel

28 février 2017

28 février 2017

[U]) , que sa nomination au poste de gardien avait attisé la jalousie de certains collègues ( M. [U], M. [T]), qu'il n'était pas bien vu de tous ses collègues (M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb9bd3db21cbdd8e181

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

Christian X... ont consisté dans la fermeture de la loggia, par des fenêtres et jalousies, avec pose de cloisons à la base du sol derrière les garde-corps ajourés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90caa

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

Elle a reproché à sa fille Sylvie d'avoir déclenché la mesure de protection en raison d'une jalousie vis à vis de son frère et d'une peur irraisonnée d'être à terme obligée alimentaire.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

69d9d6fdcdc6046d47d8a3f2

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

La SIDR soutient encore que Mme [S] ne subissant plus d'infiltrations depuis plusieurs années a attendu en toute mauvaise foi que le montant de l'astreinte soit important pour solliciter sa liquidation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd92999

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

De cette union, sont issus deux enfants : - Lucas né le 10 novembre 1993, - Anne-Faustine née le 18 août 1997.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c995bd3db21cbdd88b4a

Appel

14 novembre 2006

14 novembre 2006

Cette scène doit, en toute hypothèse, être replacée dans le contexte conjugal du couple dominé depuis plusieurs années par la jalousie maladive de son épouse et les pressions qu'elle exerçait à son encontre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fe5

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

Mme Y...rétorque qu'elle n'éprouve aucune jalousie mais elle fait valoir que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd921f0

Appel

30 mars 2015

30 mars 2015

paires, deuxième les années impaires en alternance à charge pour la mère de venir chercher A... au domicile de la mère.

Source officielle

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