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1 575 résultats pour « Anne-Sophie COURTY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

627ca8214781dc057dee7abe

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Jacques MALAVIALLE, avocat plaidant au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, substitué par Me Anne-Sophie

Source officielle

Page 1 sur 79

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Journal officiel
Créations

HERVILLARD, Anne-Sophie, Caroline, COURTY

SIREN 849223540Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

14/10/2022

Voir →

CA

3e chambre civile

63b7ccee6b63637c907b7b44

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

social Espace Optimus [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Pascal GADEL de la SCP NICOLAU-MALAVIALLE-GADEL-CAPSIE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, substitué à l'audience par Me Anne-Sophie

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CA

Chambre commerciale

63d0d60981a7b805de12b626

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Anne-Sophie

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69f587f9cdc6046d474b394d

Appel

1 mai 2026

1 mai 2026

DBVN-V-B7K-HNDV (3 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 29 avril 2026 à 11h09 Nous, Sophie MENEAU BRETEAU, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fde4dc5676f262b2e44e587

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Sophie X..., En tout état de cause, - constater que Madame Anne Sophie X... a commis une faute découlant d'un abus et d'une irrégularité de saisie, En conséquence, - condamner Madame Anne Sophie X

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CA

REFERES 1ER PP

68e899e560ca52a2831c0136

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ORDONNANCE N° 74 Copies certifiées conformes Me Emilie REBOURCET Me Anne-Sophie PETIT Copie exécutoire

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60350d0693e29539c24a1bf1

Appel

28 juin 2016

28 juin 2016

[A] [G] né le [Date naissance 3] 1980 [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Anne-sophie LEFEVRE, avocat au barreau de LYON M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6033ea5c619fed9b4b6ea466

Appel

8 mars 2017

8 mars 2017

Le 17 février 2016, le conseil de la société Anne-Sophie Duval a confirmé au juge de la mise en état le décès de sa gérante, Mme Anne-Sophie Duval, survenu le 15 avril 2008 et l'a informé que la procédure

Source officielle
CA

Chambre sociale

66863cffb1dbbe3bae6002d8

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Le greffier Copie exécutoire délivrée à Me Anne DEBERNARD-DAURIAC COUR D'APPEL DE LIMOGES Chambre sociale ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 03 Juillet 2024 ENTRE S.A.R.L.

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CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02548_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

B est entré en France le 15 mars 2013 muni d'un visa court séjour, il ne justifie sa présence en France qu'à compter de l'année 2018, les seules pièces produites pour l'année 2017 étant insuffisantes à

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_24DA00424_20240417

Admin. Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 29 février 2024, Mme A, représentée par Me Anne-Sophie Chartrelle, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

6780bc707876e75543d1c586

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fdbc866cd4d85a750bb63d0

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

Il n'est pas contesté par l'intimée que la société SOPHIE HALLETTE a commencé son activité en 1967, de sorte qu'elle existait en 1984, année au cours de laquelle monsieur [A] indique avoir créé le dessin

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

677cc33ccf451bb7cd929401

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

JARNEVIC, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseiller

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6793333132b173f45a7c8e31

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[W], d'une avance de trésorerie consentie par Mme [K] devant être remboursée à court terme au cours de l'année 2012.

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CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5a7

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

Madame Anne-Sophie Z...

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CA

1ère Chambre

67f6040eebd7282443856864

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Cédric SAUNIER et Mme Anne-Sophie WILLM, conseillers Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63c1056dbf9fd47c90a136dc

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière, président Madame Sophie Masson, conseillère Madame Sophie Lésineau, conseillère qui en ont délibéré.

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6789f89b482fcecad732fe75

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Yves Benhamou, président de chambre Samuel Vitse, président de chambre Catherine Ménegaire, conseiller ARRÊT

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CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02547_20230504

Admin. Appel

4 mai 2023

4 mai 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 9 décembre 2022, Mme A épouse D, représentée par Me Sophie Danset-Vergoten, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler

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