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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e96
18 juin 2021
18 juin 2021
Xavier DE LIPSKI, avocat au barreau de MEAUX DÉFENDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur [A] [A] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Paul YON, avocat au barreau de PARIS, toque : C0347 substitué par Me Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e86
2 février 2016
2 février 2016
Antoine Y... et prononcé la résiliation judiciaire de ce contrat à ses torts ; - condamné la société Val Authion Couverture à payer à M. Antoine Y... représenté par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9304c
16 mars 2016
16 mars 2016
Antoine Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fa6
2 février 2006
2 février 2006
Antoine X..., inclus dans le champ de la sentence arbitrale, et a débouté la S. A. C. F. F.
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85446
21 novembre 2000
21 novembre 2000
FAITS, PROCÉDURE, DEMANDES ET MOYENS DES PARTIES Statuant sur l'appel régulièrement formé par Monsieur Antoine X..., d'un jugement du conseil de prud'hommes de Cergy Pontoise, section encadrement, en date
Source officielleJuge des référés
ORCA_22NC00989_20240913
13 septembre 2024
13 septembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 30 septembre 2022, la communauté de communes du Val d'Argent, représentée par Me Antoine Marcantoni, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête de la société
Source officielle16e chambre
603754ac057e80328b527c7d
9 avril 2015
9 avril 2015
Le 6 août 2012, la BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCE a fait délivrer un commandement de payer afin de saisie immobilière portant sur la somme de 230.698,80€, arrêtée au 12 janvier 2012.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6780b93eb10ab0632f704adc
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Bénédicte PRUVOST, Présidente de chambre Madame Catherine LEFORT, Conseillère Madame Valérie DISTINGUIN, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Valérie
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91faa
2 février 2015
2 février 2015
Antoine Pierre André B...- A... est né le 18 octobre 2005 à LIMOGES de Emmanuel Antoine A... et de Nathalie Bernadette B... , qui l'avaient reconnu par anticipation le 23 juin 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253c87abd3db21cbdd85621
13 février 2001
13 février 2001
Il a indiqué n'avoir rien à dire. Jacques Marie X... a été mis en examen des mêmes chefs.
Source officielleChambre 3-3
600ffa4dac58af72049b12c3
14 janvier 2021
14 janvier 2021
[H] [E] et Mme [C] [J] ont fait assigner la BNP Paribas Personal Finance, venant aux droits de l'UCB, Me [O] [K] et la SCP Philippe Buerch-Antoine Scriva-Frédéric Goiran & Antoine Desnuelle devant le tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a8a1
30 novembre 2007
30 novembre 2007
La société CHAUSSEE D'ANTIN venant aux droits de la société DAFE EDELWEISS en a relevé appel.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aaa4
14 février 2008
14 février 2008
barreau d'AIX EN PROVENCE Monsieur Antoine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f302
21 mars 2012
21 mars 2012
C/ SA HENRI ANTOINE SALAISONS Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 29 Novembre 2010 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd9139d
2 avril 2014
2 avril 2014
né le 10 Novembre 1951 à Rio Piedras-Porto Rico ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912ef
18 mars 2014
18 mars 2014
Antoine X... et six autres stagiaires encadrés par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c12
19 décembre 2002
19 décembre 2002
N° : 2 A 00/00688 Minute N° 2 M 02-1252 Copie exécutoire aux avocats : Me Antoine S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd9268f
3 septembre 2015
3 septembre 2015
Antoine Y...: 149 parts Au regard d'un conflit perdurant entre les ex-époux Y..., M.
Source officielleChambre des Etrangers
686ca6e4ab48d770a9cb5d72
5 juillet 2025
5 juillet 2025
cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assistée de Madame Valérie
Source officielleCour d'Appel
SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistés de Me Brucec/MEE de la DLA PIPER UK LLP
6253cc0ebd3db21cbdd8eff8
13 septembre 2011
13 septembre 2011
Antoine X...
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