ARTAL TECHNOLOGIES S.A.S. FINANCES GESTION & DEVELOPPEMENT S.A.S. MAGELLIUM C/ [P] [S] S.A.S.

Paris a condamné la SARL Lucien Paris, société de vente volontaire, à restituer à Mme [L] [Y] épouse [C] diverses oeuvres confiées en vue de leur vente et invendues, parmi lesquelles une table en verre d'Arman

ARCAL ANTILLES C/ S.A.S.

ROBERT ARNAL ET FILS S.A.S.U.

Or il a été constaté que des erreurs de plume orthographiées en 'ARTAL FRANCE' ou '[Localité 2] FRANCE' au lieu et place de SA ARTAL FOREST.

de la société ARMAT FRANCE et l'en débouter ; Dit mal fondée la SELARL JSA ès qualité de liquidateur judiciaire de la société ARMAT FRANCE, de sa demande de dommages intérêts pour procédure abusive et

La société Arkal a sous-traité certains des travaux de couverture et d'étanchéité à la société Nord France couverture.

Le 8 juillet 2022, la Selarl Lexaoué, représentée par Maître Inès Rubinel, Avocat au barreau de Angers, a régularisé une seconde déclaration d'appel dans l'intérêt de la société Armag.

avec intérêts au taux légal à compter du 25 mai 2022, débouter la société Arial CNP assurances de toutes ses prétentions, condamner la société Arial CNP assurances à lui verser la somme de

Z... se rapportent au domaine de la contraception entre les époux, Armelle Y...

ARVAL SERVICE LEASE N° SIRET : 352 256 424 [Adresse 1] [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me

Versailles de condamner le département des Yvelines à lui verser la somme de 201 191,05 euros en réparation des préjudices résultant de l'absence de paiement des prestations réalisées pour la société Armat

Ils articulent qu'Armelle B...

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[R] du 22 novembre 2011, - condamne la société Armafer à payer à M.

RG N : 13/ 00050 AFFAIRE : Armelle, Eliane X..., épouse Y... C/ Véronique Z..., Bruno A...

de la Cour de cassation (chambre commerciale, financière et économique) du 19/ 05/ 2004 cassant et annulant partiellement l'arrêt rendu par la cour d'appel de Paris (3ème A) le 14/ 12/ 1999, Maître Armelle

JOSSERAN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0355 Madame [H] [J] [E] [K] [P] née [O] le [Date naissance 2] 1919 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Armelle JOSSERAN