Codes de loi français

Article Annexe 2-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 50

, 99 si mois inconnu, 99 si jour inconnu 9999 si année inconnue, 99 si mois inconnu, 99 si jour inconnu 99 si jour inconnu, 99 si mois inconnu, 9999 si année inconnue

LEGIARTI000050190765

Champ d'application et propriétés Le code maritime international des cargaisons solides en vrac (code IMSBC) définit des matières dites " MDV " comme suit : MESURES APPLICABLES 1011.

Article Annexe III

Appendice C Tout tracteur doit être équipé de dispositifs permettant un freinage efficace.

Article Annexe IV

Le dossier de demande de réception de l'agrément de prototype de l'installation d'un dispositif de conversion se compose des documents suivants : Appendice 1 Modèle de fiche de renseignements 3. Marquage

Article ANNEXE II

-identité et situation professionnelle du candidat (voir appendice II-1) ; III.-Format du dossier.

LEGIARTI000022789816

ANNEXE I Appendice 9 NOTIFICATION DE CHANGEMENT DE CENTRE DE RATTACHEMENT D'UN CONTRÔLEUR DE VÉHICULES LÉGERS Vous pouvez consulter les tableaux dans le JO n° 206 du 05/09/2010 texte numéro 3

LEGIARTI000006893514

Appendices

LEGIARTI000006893495

APPENDICE 1

LEGIARTI000006893515

Appendice 2

Article 221-IV/06 bis

du COMSAR.1/Circ.32/Rev.2 " MATÉRIEL DE BASE - PRESCRIPTIONS SUPPLÉMENTAIRES " ; 3. paragraphe 5 du COMSAR.1/Circ.32/Rev.2 " INSTALLATION DES ANTENNES " ; 4. appendice " 1 " services mobiles par satellite agréés assurés par Inmarsat du COMSAR.1/Circ.32

Article 21.163

Le contenu du document libellé : " DGAC Form 1 " est défini en appendice E de cette annexe ; 3° Entretenir un aéronef neuf qu'il a produit et délivrer une approbation pour remise en service relative à cet entretien.

Article L211-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 34 > 52

Pour l'application de l'article 74 du code de procédure pénale, est présumée ne pas avoir une cause inconnue ou suspecte la mort violente d'un militaire au cours d'une action de combat se déroulant dans le cadre d'une opération militaire hors du territoire

Article Annexe (Sous-partie O)

. - ÉQUIPAGE DE CABINE Appendice 1 à l'OPS 1.1015 Maintien des compétences

Article 1

Les précautions à prendre pour l'avitaillement des aéronefs en carburants sur les aérodromes sont définies dans l'annexe et ses appendices joints au présent arrêté.

Article 210.12

Le volume des appendices doit être compris dans le volume total. Les bulbes, chapeaux d'hélice, ailerons de sortie de l'arbre porte-hélice et les structures de même nature doivent être traités comme des appendices. 3.

LEGIARTI000047357188

Appendice 1 : Renseignements destinés à guider les Autorités en ce qui concerne les tirants d'eau recommandés pour les navires-citernes à ballast séparé d'une longueur inférieure à 150m

Article 3

Les exigences préalables à l'entrée en formation, prévues à l'article R. 212-10-17 du code du sport et aux articles A. 212-35, A. 212-36 et A. 212-52-1 de ce même code sont complétés comme suit : - attester d'une expérience d'encadrement de groupe ; -

Article 1

Appendices, Art. Appendice 213-1.I, Art. Appendice 213-1.III, Sct. Annexes, Art. Annexe 213-1.A.1, Art. Annexe 213-1.A.2, Art. Appendice 213-1-IV, Art. Appendice 213-1.V, Art. Annexe 213-1.A.3 (1re part.), Art.

Article Annexe

À LA SOUS-PARTIE B APPENDICE 1 Appareil cardio-vasculaire APPENDICE 2 Appareil respiratoire APPENDICE 3 Appareil digestif APPENDICE 4 Troubles métaboliques, nutritionnels et endocriniens APPENDICE 5 Hématologie APPENDICE 6 Appareil urinaire APPENDICE

Article Annexe I

Appendice 1 (Appendices non reproduits, voir JO) Plan technique de l'étiquette "énergie des voitures particulières" Appendice 2 Normes graphiques de l'étiquette "énergie des voitures particulières" Appendice 3 Modèle d'étiquette pour les véhicules monocarburant