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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
6684eafaa0de54ff609f7f28
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 02/07/2024 la SCP SCP CROS- HERRAULT Me Audrey BERTHON ARRÊT du : 2 JUILLET 2024 N° : - 24 N° RG 22/00911
Source officielleChambre Commerciale
653b597e502b828318c4e4f4
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[R] [I] et Mme [S] [E] épouse [I] aux dépens, lesquels seront, conformément aux dispositions de l'article 699 du code civil, recouvrés par Maître Audrey Berthon, - débouté la SA Parnasse Garanties de
Source officielleRéférés
66c6d4893aa9e47470f6ab36
21 août 2024
21 août 2024
et de Fatima HAJBI, greffier lors du prononcé, Statuant en référé dans la cause opposant : I - [J] [P] née le 17 Juillet 1989 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Audrey
Source officielleCour d'Appel
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30 mai 2018
30 mai 2018
Représenté par Maître Flora OLIVEREAU de la SELARL CABINET GENDRE & ASSOCIES, substituée par Maître Audrey BERTHON avocat du barreau de BLOIS D'AUTRE PART Après avoir entendu les Conseils des parties
Source officielleChambre Commerciale
69d09f6dcdc6046d4710c41e
2 avril 2026
2 avril 2026
d'appel d'Orléans, en charge de la mise en état, assistée de Axel DURAND, greffier, statuant dans la cause opposant : APPELANT : Monsieur [X] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Audrey
Source officielle1ère Chambre
627df77f0d41e0057d43e248
12 mai 2022
12 mai 2022
qualité au siége social : 9 avenue Cher Sologne 41130 SELLES SUR CHER N° SIRET : 424 540 458 Représentée par Me Adrien-Charles LE ROY DES BARRES, avocat au barreau de BOURGES Plaidant par Me Audrey
Source officielle1ère chambre civile A
60328c423efbd8bfbc4a9c19
11 janvier 2018
11 janvier 2018
, avocat au barreau de LYON, substituée par Maître Audrey LANDEMAINE, avocat au barreau de LYON ****** Date des plaidoiries tenues en audience publique : 15 novembre 2017 Date de mise à
Source officielleChambre 1-5
6789fc4c11ec33b4fa0f17ec
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65b36a1d8c0355000835f5c6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
(SETE), RCS de Créteil sous le n°315 456 681, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Ayant pour avocat postulant Me Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65449cdbc71a6a83181c8cb9
2 novembre 2023
2 novembre 2023
sous le numéro 831 708 979, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Pauline BERGEON
Source officielle8ème chambre
686f4e30334d55acd19f1d76
9 juillet 2025
9 juillet 2025
[O] [F] né le 28 Janvier 1982 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Audrey-elise MICHEL, avocat au barreau de LYON, toque : 1531 INTIMÉE : La SCI FONCIERE DI 01/2006, société
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0d95c25a97f0381f4e15
20 mai 2014
20 mai 2014
INTIMÉE : Association la Châtaigneraie, siret n° 490 110 830 00018, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1], Représentée par Maître Audrey
Source officielle1ère chambre
6780bad2f25437b69df75a7c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69eb0255cdc6046d4757e2c7
23 avril 2026
23 avril 2026
: 22/01935) suivant déclaration d'appel du 16 mai 2023 APPELANT : [Z] [S] né le 22 Octobre 1982 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Pauline BERGEON
Source officielle1ère Chambre
69eafa22cdc6046d4756c7af
23 avril 2026
23 avril 2026
EN MATIERE DE MEDIATION Annexion à la médiation 26/35 Nous, Annette DUBLED-VACHERON présidente chargée de la mise en état de la première chambre civile de la Cour d'Appel assistéee de Marlène BERTHET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6a192d98cdc6046d4754b6f6
28 mai 2026
28 mai 2026
demeurant [Adresse 1] [N] [A] épouse [S] née le 17 Janvier 1973 à [Localité 2] de nationalité Française Profession : Assistante de direction, demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Pauline BERGEON
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
69fd7c62cdc6046d470425c6
7 mai 2026
7 mai 2026
par la 8ème chambre civile- saisine d'office APPELANT Monsieur [F] [A] né le 19 Mars 1970 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jérôme Delbreil, avocat au barreau de Bethune
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dc01
30 septembre 2009
30 septembre 2009
. ... 66430 BOMPAS Madame Jacqueline F... ... 66330 CABESTANY Mademoiselle Carole G... ... 66200 CORNEILLA DEL VELCOL Monsieur Frédéric G... ... 66000 PERPIGNAN Mademoiselle Audrey
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61609a5454c6ec55cf7101ff
1 avril 2014
1 avril 2014
Encadrement, suivant déclaration d'appel du 23 avril 2012, APPELANTE : Madame [I] [W], née le [Date naissance 1] 1979, de nationalité française, demeurant [Adresse 2], Représentée par Maître Audrey
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61609a5154c6ec55cf7101f7
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Mis hors de cause, Maître [R] [T], ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de redressement de la SA Marie Brizard & Roger International, demeurant [Adresse 3], Représenté par Maître Audrey
Source officiellePage 1 sur 2