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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
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28 mai 2020
la société Terres d'aventure aux entiers dépens.
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La société Terres d'aventure conteste la mise en 'uvre de sa responsabilité et tout manquement à ses obligations.
2ème CHAMBRE CIVILE
6a0ff7b2cdc6046d478a166d
21 mai 2026
l'appel interjeté le 25 mars 2025 par la Sas Phoenix Aventure ; Vu les conclusions d'incident aux termes desquelles la Sas Phoenix Aventure sollicite que soit ordonnée l'arrêt de l'exécution provisoire
Chambre 3-4
6780be2a780de3a214879f04
9 janvier 2025
- débouté la SARL Balentina aventure 4x4 et Mme [W] [B] de l'ensemble de leurs demandes, - condamné solidairement la SARL Balanina aventura 4x4 et Mme [W] [B] à payer à la SAS Corse aventure 4x4 la somme
Chambre 1-6
6a2267fbcdc6046d4739a781
4 juin 2026
réalisation et la mise en place d'un parcours dit « parcours aventure ».
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société Terres d'aventure aux entiers dépens.
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La société Terres d'aventure relève que les appelants ne lui imputent plus à faute, l'annulation de la croisière vers l'antarctique.
Chambre-1 civile et com.
6a1a7116cdc6046d477428ab
29 mai 2026
[W] [S], gérant de la SARL Argonne Aventure, s'est porté caution solidaire de ce prêt à hauteur de 30 000 euros pour une durée de 5 ans.
Pôle 5 - Chambre 2
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21 octobre 2022
Considérant que le film 'Les nouvelles aventures de Cendrillon' constituait un remake du film 'Les nouvelles aventures d'Aladin', M.
Référés
652f78d1b0532083189959ca
16 octobre 2023
2023'; -''''''''' débouté les époux [X] de leur demande de condamnation de l'association Partner's aventure au coût de la réquisition de l'état des nantissements relatif à l'association Partner's aventure
Cour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8ca
16 octobre 2007
L AVENTURES DE HAUTE PROVENCE MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD C / Barbara X...
Pôle 4 - Chambre 9
6032273194c52e5e3d6974c8
5 avril 2018
Le 17 janvier 2014, la société L'AVENTURE IMMOBILIÈRE signait une promesse de vente sous conditions suspensives avec M.
1re Chambre A
61629bc4eaaf44d62f53e9bd
30 avril 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 30 AVRIL 2013 L.A N° 2013/ Rôle N° 12/03822 SARL AVENTURE BLEUE C/ [T] [F] Association CLUB DE PLONGEE
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