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11 résultats pour « Axelle ZENATI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

64d7211a3f645ad96951bac0

Appel

11 août 2023

11 août 2023

RIA FRANCE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Axelle ZENATI de l'AARPI GGV Avocats - Rechtsanwälte

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6789f554b7cff8efb735757f

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

représentants légaux domiciliés audit siège, Ayant pour avocat postulant : Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 - N° du dossier 20240058 Ayant pour avocat plaidant : Me Axelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6789f556b7cff8efb735759d

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

GEILE WARENAUTOMATEN GMBH, Ayant pour avocat postulant : Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocat plaidant : Me Axelle ZENATI, de L'AARPI GGV Avocats Rechtsanwälte

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

686611dd957d68b57534e350

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux, Ayant pour avocat postulant : Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocat plaidant : Me Axelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6036e0b390c6ba7e7b0b9536

Appel

9 juillet 2015

9 juillet 2015

Axe Logistique de ses demandes reconventionnelles, - condamner la société Axe Logistique à lui payer la somme de 4 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la société

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

603465c3929fbf5438420d4c

Appel

13 décembre 2016

13 décembre 2016

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

62da3e292eb797effb070302

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Schoemaecker Andrieux, avocat au barreau de Dunkerque INTIMÉS La SELARL MJ & associés venant aux droits de la SCP [W] Thiébaut prise en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL Solelux Zen'it

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

60367bce327f8a1f9b6fea60

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Septembre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Martine ROY-ZENATI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

603702370c57ad9d1aa105d2

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 février 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Martine ROY-ZENATI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fdc933bbe74c9b66438c58b

Appel

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Première Présidente de chambre Mme Christina DIAS DA SILVA, Conseillère Mme Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb28bd3db21cbdd8cf5e

Appel

27 novembre 2008

27 novembre 2008

Peugeot-Volkswagen " utilisé lors de cette foire n'émane pas du concessionnaire SIAN, force est de constater que le garage PLP n'a enregistré le 18 avril 2004 qu'une commande pour un véhicule Partner Zenith

Source officielle

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