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4 964 résultats pour « Azar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

5fd987ba98c91e77b725e412

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

), qui relie la [Adresse 5] à la façade Sud BLEU AZUR en passant à travers le jardin de BAIE AZUR.

Source officielle

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CA

Chambre 3-1

5fdb86a5e02cd96518b5f81b

Appel

28 février 2019

28 février 2019

TRANSPORTS ; * débouté la société AZUR AFFRETEMENT TRANSPORTS de sa demande de sursis à statuer ; * constaté que la société AMENAGEMENT SERVICES et la société AZUR AFFRETEMENT TRANSPORTS sont bien des

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CA

1ère Chambre A

5fdbb9bdb386ca98f6b50547

Appel

5 février 2019

5 février 2019

Sur la perte de chance de la SCCV Bel Azur de réaliser l'acquisition à des conditions plus avantageuses ou d'y renoncer La SCCV Bel Azur arrête le montant de sa demande de dommages et intérêts réparateurs

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CA

Chambre 1-7

5fd9a39633695296dc501a02

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

[Adresse 5]ETABLISSEMENTS DECOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR et la S.A.S. A.I.G.

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

A-JJVJ La SAS COLISEE PATRIMOINE GROUPc/L'EURL AZZAP IMMOBILIER

5fdb2589f722e4ba30e38043

Appel

3 avril 2019

3 avril 2019

qu'Azzap Immobilier n'a réalisé aucune autre des diligences contractuellement prévues ; En conséquence, - Réduire à la somme de 80.000 hors taxes euros la commission revendiquée par Azzap Immobilier

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CA

Chambre 3 A

6a192b98cdc6046d47548f90

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

de procédure civile au titre de la procédure de première instance, - condamner la Sas Groupe Solly Azar aux entiers frais et dépens de première instance, - débouter la Sas Groupe Solly Azar de l'ensemble

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CA

Avis

CADA:20171507

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 mars 2017, à la suite du refus opposé par le président du conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur

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CA

Chambre 3-3

5fd9d90368d23014808733cc

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Sur pourvoi de la société Smef Azur, la Cour de cassation a, par arrêt du 21 novembre 2018 : - cassé et annulé, mais seulement en ce que, infirmant le jugement entrepris, il condamne la société Smef Azur

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CA

Chambre 3 A

6a1681d3cdc6046d471161a8

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[I] [R] a vendu à la société civile immobilière (Sci) Azalée une maison d'habitation située [Adresse 3] à [Localité 1] (67). La gérante de la Sci Azalée, Mme [O] [R], est la s'ur de M. [I] [R].

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CA

Chambre 1-9

65449caac71a6a83181c8c26

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[K] de sa demande de condamnation de la société Groupe Solly Azar à lui verser la somme de 1 500 euros à ce titre, - y ajoutant et statuant à nouveau, condamner la société Groupe Solly Azar à verser à

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Chambre civile TGI

6a1a7042cdc6046d4773eada

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

O Azur et Mme [V] [D] ; - Condamné la S.A.R.L.

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8e Chambre B

5fdc36e3eafdaa5aac389ef0

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Par jugement du 24 novembre 2014, le tribunal de commerce de Marseille a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée de la SARL Sud Azur Immobilier.

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CA

Avis

CADA:20164864

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Monsieur X X ont saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de La Cadière-d'Azur à leur

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CA

Avis

CADA:20171802

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 avril 2017, à la suite du refus opposé par le directeur de la Régie Eau d'Azur à

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Chambre civile 1-6

69fd7000cdc6046d47022ca8

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

La société Generali Iard est intervenue volontairement à la procédure en qualité de seul assureur de la société Azra.

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Avis

CADA:20171964

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

Maître X X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de La Cadière-d'Azur à sa

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Chambre 1-2

69d8a123cdc6046d47bd1119

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[U] [E] C/ LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES [Adresse 1] (C-D), LA SOCIÉTÉ AZUR CONSEIL SALMON LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES [Adresse 2] (A), Copie exécutoire délivrée le : à :

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Chambre 1-2

69fd81dbcdc6046d470494f4

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

tennis sport ; - rejeté les fins de non recevoir soulevées par l'établissement Université [Etablissement 1] et l'association Azur tennis sport ; - donné acte à l'association Azur tennis sport de ses

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Chambre 1-1

5fd9b534849095aab4d87e38

Appel

26 novembre 2019

26 novembre 2019

De son côté, la Régie Eau d'Azur a demandé au juge de la mise en état de prononcer la nullité de l'assignation délivrée par M.

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CA

Chambre 3-3

69fd846acdc6046d4704ce55

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Par LRAR du 26 novembre 2014, la Caisse d'épargne et de prévoyance Côte d'Azur a mis en demeure les cautions de payer les échéances impayées.

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