Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
6037753c1b9315512dd03ddc
5 mars 2015
5 mars 2015
ARRÊT AU FOND DU 05 MARS 2015 N° 2015/ 99 Rôle N° 14/07515 [M] [O] C/ SCI CHATEAU DES MURES Grosse délivrée le : à : SCP DRAP HESTIN Me BERTAGNAN
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c311
18 mars 2008
18 mars 2008
Agriculteur né le 17 novembre 1938 à LES ATTAQUES (62) ... 80260 BERTANGLES Madame Marie-Françoise B... épouse Y... née le 20 avril 1945 à MARQUES (62) ... 80260 BERTANGLES Monsieur Y...
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02600_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Par une requête enregistrée le 25 août 2023 sous le n° 23NT02600, l’association Sites & Monuments et l’association Koun Breizh – Bertaign Tenant – Mémoire Bretonne, représentées par Me Le Néel, demandent
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
616308055a67331bacec3ca4
19 juin 2012
19 juin 2012
naissance 4] 1946 à [Localité 11] demeurant [Adresse 10] [Localité 11] Représenté par la SCP FRANCOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI, avocats au barreau de DOUAI anciennement avoués Assisté de Me BERTAND
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d002
26 février 2009
26 février 2009
INTIMÉE : SCI P.C.F.S., dont le siège est Quartier des Crottes - Villa Lou Rigaou - 83310 GRIMAUD représentée par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour plaidant par Maître Jérôme BERTAGNA
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d31b
9 février 2010
9 février 2010
né le 05 Mai 1962 à SAINT TROPEZ (83990) ... 83310 COGOLIN comparant en personne, assisté de la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour, Maître BERTAGNA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEURS
Source officielle3e Chambre B
61628cd1293034a8c342f708
27 juin 2013
27 juin 2013
par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jérôme BERTAGNA
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e4a
20 février 2006
20 février 2006
Chez Mme BRETON Chemin Z... 82200 MALAUSE Ayant pour avocat Maître Bertand TOMASINI, du barreau de Castres DEFENDEUR Monsieur L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR A... des affaires juridiques Sous direction du
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163bf1d3aeb4b683cf412e1
15 octobre 2009
15 octobre 2009
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Septembre 2009, en audience publique, la seule partie représentée ne s'y étant pas opposée, devant Monsieur Bertand
Source officielle1ère Chambre
6790899ca212a19f662df674
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[Y] [F] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Maître Marie-Brigitte BERRAGUAS-TESSIER de la SCP BERRAGUAS-TESSIER DOS SANTOS-MAISONNEUVE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2e3
18 juin 2008
18 juin 2008
PAR CES MOTIFS LA COUR Ordonne la rectification de l'état de frais signifié par la SCP Y... à Monsieur Bertand X... le 22 février 2008.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61625c8ad64a6b1f51487660
4 octobre 2013
4 octobre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Christine BERTAND, Présidente Monsieur Paul André RICHARD, Conseiller Madame Valérie GERARD, Conseillère
Source officielleChambre Civile
6811b371893ab038bd465feb
29 avril 2025
29 avril 2025
CARON-BERRAGUAS-COUTREY-BELLIVIER, immatriculée au RCS de BLOIS sous le n°304 544 082, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 14]
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85dcd
16 janvier 2002
16 janvier 2002
Y... de Bertagne 04800 ESPARRON DE VERDON Représentant : la SCP DESSALCES RUFFEL (avocats au barreau de MONTPELLIER) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 01/00768 du 29/01/2001 accordée
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85dcf
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Y... de Bertagne 04800 ESPARRON DE VERDON Représentant : la SCP DESSALCES RUFFEL (avocats au barreau de MONTPELLIER) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 01/00768 du 29/01/2001 accordée
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85dd0
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Mas de Bertagne 04800 ESPARRON DE VERDON Représentant : la SCP DESSALCES RUFFEL (avocats au barreau de MONTPELLIER) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 01/00768 du 29/01/2001 accordée
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85dd2
16 janvier 2002
16 janvier 2002
Y... de Bertagne 04800 ESPARRON DE VERDON Représentant : la SCP DESSALCES RUFFEL (avocats au barreau de MONTPELLIER) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 01/00768 du 29/01/2001 accordée
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8badd
7 novembre 2007
7 novembre 2007
jugement rendu le 04 Janvier 2006 par le conseil de prud'hommes de VILLENEUVE SAINT GEORGES section Activités diverses RG no 04 / 00528 APPELANTE SARL CEJIP PSI siège social : 945 avenue du Pic de Bertagne
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d86
19 janvier 2016
19 janvier 2016
SALE BETTANA-MAROC Représenté par Me Jean-paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIME A rendu l'ordonnance suivante : Monsieur Z...et Madame
Source officielle1ère Chambre
677f67b38c38f76f783033cd
8 janvier 2025
8 janvier 2025
au RCS de [Localité 6] sous le numéro 501 193 171 Représentée par Me Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT - PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant Représentée par Me Frédérique BERTANI
Source officiellePage 1 sur 3