Le 15 février 2010, le CENTRE HOSPITALIER DE BLIGNY, anciennement dénommé CENTRE MEDICAL DE BLIGNY (CENTRE BLIGNY ou CENTRE MEDICAL), association sans but lucratif déclarée d'utilité publique, a souscrit

Il convient d'examiner les termes de références des parties : A terme de la SCI Bligny La SCI Bligny produit 4 termes de comparaison : 'mutation du 31 décembre 2013 2, rue Charles Heller, 1866 m²

AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : T07, substitué par Me Xavier GOSSELIN, avocat au barreau de PARIS, toque : T07 INTIMÉE (RG 14/15892) et APPELANTE A TITRE INCIDENT (RG 14/16963) SCI BLIGNY

régionale des Pays de la Loire à sa demande de communication du détail de l'offre technique de l'entreprise ARIES, retenue dans le cadre du marché passé pour la fourniture et l'installation des enceintes blindées

novembre 2020 par lequel le préfet de la Seine-Maritime a fixé des prescriptions complémentaires relatives à la mise en conformité des ouvrages hydrauliques du moulin de Penthièvre sur la commune de Blangny-sur-Bresle

: Jugement au fond, origine Juge aux affaires familiales de [Localité 4], décision attaquée en date du 02 Juin 2025, enregistrée sous le n° 20/01787 APPELANTE [F] [H] représentée par Me Julie BLIGNY

20/1787 APPELANT [Z] [N] [E] [C] représenté par Me Florent SOULARD, membre de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 127 INTIMEE [W] [P] représentée par Me Julie BLIGNY

l'autorisation unique d'exploiter une installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent de quatre aérogénérateurs et deux postes de livraison sur le territoire des communes de Bleigny-le-Carreau

directeur du centre hospitalier universitaire de Nice à sa demande de communication d'une copie du rapport d'analyse des offres concernant le marché public ayant pour objet la location-vente d'une enceinte blindée

La requête a été communiquée à la SCI VAL et à la commune de Saint-Laurent-Blangy, qui n’ont pas produit de mémoires.

torts de la société intimée, que cette dernière ne lui a pas versé de commissions d'études (30 % de la facture) pour les communes de JOURS LES BAIGNEUX, SEMUR EN AUXOIS, DOMMARTIN LE SAINT PERE et BLIGNY

La procédure a été communiquée à la commune de Blangy-sur-Bresle qui n'a pas produit de mémoire.

par lequel le préfet de la Côte-d'Or a édicté des prescriptions additionnelles à l'autorisation d'exploiter un parc éolien constitué de vingt-cinq aérogénérateurs sur le territoire des communes de Bligny-le-Sec

La procédure a été communiquée à la commune de Blangy-sur-Bresle qui n'a pas produit de mémoire.

Par acte du 21 mars 2024, la société Blind Bend Studio a interjeté appel de cette décision. *** Par conclusions notifiées par voie dématérialisée le 24 avril 2024, la société Blind Bend Studio

préfectoral du 13 octobre 2021 du préfet de la Côte-d'Or prescrivant des mesures d'urgence visant à réduire l'impact sur le Milan royal du parc éolien de Pays de Saint-Seine implanté sur les communes de Bligny-le-Sec

, Blini, Delpierre, Comptoir Sushi, Père Olive et Ovive.

C / Société BLINOX APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 03 Avril 2008 RG : F 06 / 00904 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 17 MARS 2009 APPELANT : Arnaud