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528 résultats pour « Bolze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68d62527f345149cf84d2b9b

Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

La société Boz a fait opposition à cette ordonnance.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

68f1d7477ffb526292dd6e31

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Clean Boz, prise en la personne de son représentant légal en exercice, ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Me Ines Kerrar, avocat au barreau de Douai, avocat constitué

Source officielle
CA

Chbre de l'expropriation

6946a7c475782d5f06fa4104

Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

La SCI Le Bol est propriétaire du lot volume 16 Bat C de 223 m² sur la parcelle cadastrée section AW [Cadastre 7] située « lieudit [Localité 10]" à [Localité 12].

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69d74961cdc6046d479cef58

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 25/01634 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOLLZ Ordonnance n° 2026/M122 M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9d9

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

En 1994, la SA GERIN s'est retirée de la SARL BOLLE GERIN FABRICATION, celle-ci se dénommant désormais la SARL BOLLE PROTECTION.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0e7ac25a97f0381f56f4

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

BOLLIER 69007 LYON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 28 Octobre 2014 APPELANTE : SCI ANDRE BOLLIER [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c923bd3db21cbdd875b4

Appel

4 mai 2005

4 mai 2005

non protégeables - qui a dit qu'aucun acte de contrefaçon et aucun acte de concurrence déloyale n'avait été commis par la société EURO PROTECTION qui a débouté les sociétés BOLLÉ et BOLLÉ PROTECTION de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61626b99e62f7c490f224ef2

Appel

27 septembre 2013

27 septembre 2013

'»; Que l'extrait Kbis de la SCI Adib-Boll produit aux débats par M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6780b79834dc79f9f0614eea

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6780b79834dc79f9f0614eec

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6780b79834dc79f9f0614eee

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6780b79934dc79f9f0614ef0

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6780b79934dc79f9f0614ef2

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6780b79934dc79f9f0614ef4

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6780b79934dc79f9f0614ef6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6780b79934dc79f9f0614ef8

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6780b79934dc79f9f0614efa

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BOLLE BRANDS (FRANCE) de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à la S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f44b0ecdc6046d472f2874

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 25/02724 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOPLZ Ordonnance n° 2026/M S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

66ee61e3dd3834a3175fca0a

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

Une plainte est déposée par la SARL BOUZE. Cette dernière s'est vue contrainte d'opérer une nouvelle livraison pour un total de 20 461,32 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd9320e

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

VANCOUVER" et "CONCOURS BOLLE" renseignées dans le moteur de recherches GOOGLE faisaient apparaître l'usage du titre "Concours Bollé - -J.O.

Source officielle

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BOLZE & MOOGY

SIREN 519441190Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

26/08/2026

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Dépôts des comptes

PATRICK BOLZER PARTICIPATIONS

SIREN 484851696Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

23/08/2026

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Créations

LE BOLZEC, Victoria-lee, Dominique, DOMINIQUE

SIREN 909128092Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

05/08/2026

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Dépôts des comptes

BOLZE & MOOGY

SIREN 519441190Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

31/07/2026

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SIREN 519441190Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

31/07/2026

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