Le 21 septembre 2018 la société Brasserie [K] assignait devant le tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer la société Les Autres Bières, MM.

En conséquence, - infirmer l'ordonnance rendue le 4 décembre 2015 par la formation de référé du conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt.

AFFAIRE : [M] [B] C/ SA ORANGE anciennement FRANCE TELECOM Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 24 Mars 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Boulogne

devenue la Caisse Nationale de Réassurance Mutuelle Agricole Groupama Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 19 septembre 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE

La SASU La boulangerie de Pierre est spécialisée dans le secteur d'activité de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie, et son siège social est situé à [Localité 4].

La SAS SH Boulangerie a interjeté appel de cette décision le 29 janvier 2026 par déclaration rectificative.

SLYM BOULANGERIE C/ S.C.I.

En février 2018 la société Richard Mobilier a été avertie de désordres apparus sur des panneaux acoustiques posés pour la société Boulanger, un tissu gris présentant un problème de 'tenue dans le temps

Richard X...au profit de M. Antoine X.... M. Jean-Luc B... était engagé par M. Antoine X..., à la boulangerie ... à compter du 25 novembre 1985 en qualité d'apprenti.

La demande de la société Cafés Richard de ce chef sera donc rejetée.

Boulangerie Le Parvis de REIMS [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS,

V..., un prêt destiné à financer l'acquisition d'un fonds de commerce de boulangerie d'un montant de 80 000 euros, remboursable en 84 mensualités de 1 100,88 euros, hors assurance, au taux effectif global

La Sarl Le Pot au Lait a souscrit une police auprès de la Sa Gan Assurances, destinée à couvrir son exploitation d'une boulangerie, croissanterie, alimentation générale sur la commune de [Localité 8].

barreau de NANTES FAITS ET PROCÉDURE Le 16 octobre 2007, la SCI IPMC a fait l'acquisition d'un immeuble situé [Adresse 1] et la société Délices de la Madeleine, le fonds de commerce à usage de boulangerie-pâtisserie

chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 06 AVRIL 2023 N° RG 21/02110 - N° Portalis DBV3-V-B7F-UTOO AFFAIRE : ASSOCIATION HESTIA 78, venant aux droits de l'ASSOCIATION CONFIANCE PIERRE BOULENGER

Un mémoire, enregistré le 8 juillet 2024, présenté pour l'EURL La Madeleine de Montigny, par Me Boulan, n'a pas été communiqué.

DU CALVADOS- exerçant sous la dénomination ASSOCIATION SYNDICALE DEPARTEMENTALE16 Rue Richard D... 14000 CAENprise en la personne de son représentant légalreprésentée par la SCP DUPAS-TRAUTVETTER YGOUF

n° minute : 26/199 Copie conforme à : - Me Céline RICHARD - greffe du JCP TJ Strasbourg Le Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE