Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. civile et commerciale
68676393a9510a2e90cf2550
3 juillet 2025
3 juillet 2025
sont dirigées contre la société Brahm's immobilier.
Source officielleCour d'Appel
6253c995bd3db21cbdd88b52
7 novembre 2006
7 novembre 2006
Brahim X..., dans le cadre d'un jeu destiné à dérider les pensionnaires et n'avoir autrement manifesté son refus des avances de Brahim X... qu'en lui rappelant qu'elle était mariée.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8a7
7 novembre 2006
7 novembre 2006
Brahim X..., dans le cadre d'un jeu destiné à dérider les pensionnaires et n'avoir autrement manifesté son refus des avances de Brahim X...qu'en lui rappelant qu'elle était mariée.
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84dbb
25 mai 2000
25 mai 2000
Par jugement rendu le 20 mai 1997, cette juridiction a déclaré l'action de la société SVA BRAMBI FRUITS et de ses assureurs recevable, condamné la société CGM SUD à verser à la société BRAMBI FRUITS et
Source officielleCour d'Appel
Brahim Xc/Jérôme Y
6253cc8fbd3db21cbdd907c7
30 mai 2013
30 mai 2013
RÉFÉRÉ No13/ 00040 Brahim X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c82
23 juin 2017
23 juin 2017
Brahim X... a vendu à MM.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 8 Février 2008c/Monsieur X
6253cb06bd3db21cbdd8cb14
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Brahim C / Ministère Public Dossier no 08 / 00861 CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER X...
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852c9
15 février 2001
15 février 2001
APPELANT : Monsieur Brahim X... demeurant 6, rue Edgard Varesse 75019 PARIS Représenté par la S.C.P.
Source officielleChambre 1-5
6364ba27e405357f749ea4d2
27 octobre 2022
27 octobre 2022
2014 la SCI Sidi Brahim a appelé en garantie son assureur MMA IARD.
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a4e
12 septembre 2006
12 septembre 2006
EL X... un loyer de 3000 F TTC, à l'époque où il avait soumis à Monsieur Brahim EL X... un projet de bail relatif à la parcelle A moyennant un loyer TTC de 3000 F, Monsieur Brahim EL X... ne l'a pas signé
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfc5
22 mars 2011
22 mars 2011
C/ SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER APPELANT : Monsieur Brahim X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a217
8 novembre 2006
8 novembre 2006
Par déclaration au greffe du centre de détention, enregistrée le 4 octobre 2006, Brahim X... a interjeté appel de ladite ordonnance.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
616361c7c983b818eb76d239
1 juin 2011
1 juin 2011
- débouté Grand Brahis de ses demandes en dommages-intérêts formées contre Maf Agrobotic, - condamné Grand Brahis à payer à Maf Agrobotic la somme de 439.200 € , à titre de dommages-intérêts; 1) Sur
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd2e
20 avril 2011
20 avril 2011
Par une ordonnance de saisine à la requête de monsieur le Procureur de la République, le 11 mars 2010, la procédure d'un régime de protection de monsieur Brahim X... a été ouverte.
Source officielle1re chambre sociale
691edd210faf9858cdf89dbe
19 novembre 2025
19 novembre 2025
[I] [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Mourad BRIHI de la SELAS BRIHI-DUVAL, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIME : Me [B] [F] de SELARL YVON PERIN, liquidateur
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93bfe
24 mai 2017
24 mai 2017
Vu l'ordonnance rendue le 19 Mai 2017 à 16 heures 11 par le juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de : Brahim X
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898b2
8 novembre 2007
8 novembre 2007
WM C / Brahim X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e905
16 novembre 2011
16 novembre 2011
Brahim X... ont interjeté appel d'un jugement rendu le 31 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE dans le litige l'opposant à la Société SNECMA.
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcb7
31 mars 2008
31 mars 2008
ARRÊT DU 31 Mars 2008 F.C/S.B ---------------------- RG N : 07/00273 ---------------------- Brahim X... assisté de son curateur l'UDAF DU LOT ET GARONNE C/
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d7b
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Brahim dont les pièces fournies par son avocat d'une part font ressortir votre comportement inadmissible et d'autre part risquent d'entraîner des poursuites pénales.
Source officiellePage 1 sur 24