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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
6438f236a942a604f5e933a5
13 avril 2023
13 avril 2023
CNP ASSURANCES N° SIRET : 341 737 062 [Adresse 3] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Brigitte JUSSEAUME, avocat au barreau de CAEN
Source officielleCour d'Appel
6253c98ebd3db21cbdd88a39
29 novembre 2006
29 novembre 2006
D..., radiologue certifié d'échographie et diplômé d'IRM, pour s'assurer que le second jumeau ne présentait pas de malformation.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bb8
8 décembre 2015
8 décembre 2015
C/ Mme Marie Brigitte Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8eb
26 juin 2008
26 juin 2008
, lors des débats : Madame Cristina GONÇALVES ARRET : - par défaut - prononcé hors la présence du public par Madame Brigitte GUYOT, Présidente - signé par Madame Brigitte GUYOT, président et par
Source officielleChambre des Terres
635cc3750d69e87f74e6c0a6
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[KN] [MU], agissant en qualité d'ayant droit de son père [DM] [MU] (1er jumeau) décédé le 11 septembre 2009 à [Localité 12] ; M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
651bafa3cbe2fc83182f8b73
2 octobre 2023
2 octobre 2023
[H] [C], [Adresse 1] - [Localité 2] Libre, non comparant, non représenté, convoqué par le commissariat / la brigade de gendarmerie territorialement compétente, à l'adresse ci-dessus indiquée ayant
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
651bafa3cbe2fc83182f8b75
2 octobre 2023
2 octobre 2023
[E] [M], [Adresse 1] Libre, non comparant, non représenté, convoqué par le commissariat / la brigade de gendarmerie territorialement compétente, à l'adresse ci-dessus indiquée ayant pour administrateur
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9dc
15 décembre 2008
15 décembre 2008
Il indiquait également que Delphine, Ionel et les jumeaux avaient passé le week-end prolongé du ler novembre au domicile des parents de Ionel à Pithiviers.
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a577
22 mai 2007
22 mai 2007
BP/ AMB/ VR ARRÊT RENDU LE vingt deux Mai deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Brigitte PETOT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller Mme Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e6a8
12 septembre 2011
12 septembre 2011
APPELANTE : Mme Mathilde Brigitte X...
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c026
18 juin 2008
18 juin 2008
Jérôme elle déclarait qu'il revendait également de l'héroïne qu'il achetait aux jumeaux.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ae5
2 octobre 2013
2 octobre 2013
né le 14 Septembre 1972 à AIX EN PROVENCE (13000) ... ... 40270 GRENADE SUR L'ADOUR assisté de Me Brigitte NICOLAI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence INTIMEE : Mme Juliana
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6799c75ad0369362bfa179de
28 janvier 2025
28 janvier 2025
SEINE-SAINT-DENIS, toque : 27 INTIME LE MINISTERE PUBLIC pris en la personne de MADAME LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE NATIONALITE [Adresse 2] [Localité 3] représenté à l'audience par Mme Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904f5
2 avril 2013
2 avril 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02573_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligée à quitter le territoire français dans un délai de 30 jours, a fixé le pays de renvoi et l'a astreinte à se présenter deux fois par semaine à la brigade
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e4
10 novembre 2016
10 novembre 2016
fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Brigitte
Source officielle