Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
17 résultats pour « Brucelle-Godet »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
Lorsqu'un trieur-étiqueteur installé sur un véhicule (chargeuse à godet, véhicule de collecte de déchets) et vérifié précédemment au titre de l'installation est démonté puis installé sur un autre véhicule, ou fait l'objet d'un changement de godet récepteur
Article 30
En cas d'infection brucellique par une autre souche de Brucella, il peut être dérogé à l'abattage total sur instruction du ministre chargé de l'agriculture.
Article 2
Christian Godet (FO). b) Au titre du II de l'article 1er Pierre Girard (CFDT). Michel Boer (FSU).
Article ANNEXE I
Rétracter ensuite le godet afin de le ramener au plus près de l'engin en le maintenant à 0,5 m au-dessus du site d'essai. Dès que le godet est rétracté, effectuer une rotation de 90° vers la gauche du conducteur.
Article 4
Godet (Jean-Luc), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M. Duyck (Jean-Yves), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M.
Article 6
de l'acte médical vétérinaire ; 4° En cas de nécessité, prélèvements destinés au diagnostic sérologique : Par animal prélevé : un cinquième du montant de l'acte médical vétérinaire ; 5° En cas de nécessité, épreuves de diagnostic d'allergène brucellique
Article 3
la moitié du montant de l'acte médical vétérinaire ; 3° Prélèvements destinés au diagnostic sérologique : Par animal prélevé : un cinquième du montant de l'acte médical vétérinaire ; 4° En cas de nécessité, épreuves de diagnostic d'allergène brucellique
Article Annexe
gastro-résistants (pochette/14) (laboratoires ASTRAZENECA). 355 337-2 INEXIUM 40 mg (ésoméprazole), comprimés gastro-résistants (pochette/28) (laboratoires ASTRAZENECA). 364 774-2 LACTULOSE IREX 66,5 %, solution buvable, 200 ml en flacon (verre) avec godet-doseur
Article Annexe
gastro-résistants (pochette/14) (laboratoires ASTRAZENECA). 355 337-2 INEXIUM 40 mg (ésoméprazole), comprimés gastro-résistants (pochette/28) (laboratoires ASTRAZENECA). 364 774-2 LACTULOSE IREX 66,5 %, solution buvable, 200 ml en flacon (verre) avec godet-doseur
Article 13
examens suivants : a) A l'égard de la tuberculose, à une intradermotuberculination simple ou comparative ; b) A l'égard de la brucellose, à une épreuve à l'antigène tamponné associée à une épreuve de fixation du complément révélant un titre brucellique
Article 214-4.02
Les équipements de levage utilisés en mer tels que les élindes et chaînes à godets des engins de dragage, les apparaux de levage sous-marin tels que les chaluts, les charrues, les sonars, les drones sous-marins et autres engins remorqués ou tractés sont
Article 19
examens suivants : a) A l'égard de la tuberculose, à une intradermotuberculination simple ou comparative ; b) A l'égard de la brucellose, à une épreuve à l'antigène tamponné associée à une épreuve de fixation du complément révélant un titre brucellique
Article ANNEXE
dépannage des engins de chantier en atelier ou sur un chantier, il (elle) intervient sur de nombreuses familles de matériels : pelles hydrauliques, bouteurs, niveleuses, décapeuses, chargeurs, tractopelles, compacteurs, concasseurs et leurs équipements, godets
Article Annexe
Suivant le type d'engin confié, il peut être appelé à utiliser des équipements spécifiques tels que équipement en butte, brise roche hydraulique, benne preneuse, godet cribleur ou concasseur et fourches de manutention.
Article ANNEXE I
La pesée de la râpure est opérée en appliquant la méthode suivante : Pesée sur papier spécial taré, de forme appropriée, le papier et la râpure étant introduits, après pesée, dans le godet de digestion.
Article Annexe IV
Pince anatomique droite (pince à disséquer, brucelles,...) à bouts mousse et sans mors. Ciseaux à bouts ronds. Bain thermostaté à 37° C. Chronomètre. Pipettes, tubes à essai, béchers... Seringues de 1 ml à 5 ml. Balance de précision.
Article Annexe I b
- Après leur utilisation, les outils courants (Brucelles, évasoirs, cales, outillages de traçage,...) ont retrouvé leurs qualités fonctionnelles.