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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-3
634a4f31acdcd6adff75a93f
14 octobre 2022
14 octobre 2022
ORPEA, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Gilles BONLARRON de la SELARL MRB, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Bruno ADOLPHE, avocat au barreau de PARIS *-*-*-*-* COMPOSITION DE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6618cefb7935f50008be408b
11 avril 2024
11 avril 2024
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Christian BROCHARD de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Bruno
Source officielleSociale B salle 3
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21 octobre 2022
21 octobre 2022
HOTEL DE L'ESPERANCE [Adresse 1] [Localité 4] / FRANCE représentées par Me Gilles BONLARRON, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Bruno ADOLPHE, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à
Source officielle2e chambre sociale
66fe355f91b69e88a370fcf7
2 octobre 2024
2 octobre 2024
APPELANTE : S.A.S. [5] prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, sis [Adresse 1] [Localité 3] Représentée sur l'audience par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Fernand X... Madame Christiane Y... épouse Xc/Monsieur Bernard Z
6253ca40bd3db21cbdd8a754
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Par de justes motifs que la Cour adopte, le premier juge l'a débouté de ces demandes et le jugement sera confirmé sur ce point.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd9159d
15 mai 2014
15 mai 2014
Bruno Y..., Dit n'y avoir lieu à écarter des débats les pièces no 7 et 30 de Jacqueline Mme X..., Confirme le jugement entrepris en toutes ses dispositions, Déboute M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7f5
14 février 2008
14 février 2008
Bruno Z... et Mme Nadine Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90af1
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Condamne Maître Bruno Z... à payer aux consorts X... une indemnité de 5 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89be8
23 février 2007
23 février 2007
Bruno X...de toutes ses demandes et la SA HOLDING Z...de ses demandes reconventionnelles ; -condamné M. Bruno X...aux dépens. M. Bruno X...a fait appel le 23 mai 2006 de ce jugement. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea95
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Vu la déclaration d'appel déposée par Monsieur Bruno Marc X...le 7 octobre 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890ac
7 juin 2006
7 juin 2006
* ** FAITS ET PROCEDURE : Bruno X... a été engagé par la SARL MISTRAL à compter du 23 mai 2001 en qualité de chauffeur ambulancier.
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba0
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Sa demande de dégrèvement ayant été rejetée le 14 Avril 2003, M Bruno X... a saisi le Tribunal de Grande Instance de BREST aux fins d'annulation de cette décision.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
603264130efdeb98f050f649
13 février 2018
13 février 2018
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860b2
7 mai 2002
7 mai 2002
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT MAI DEUX MILLE DEUX APPELANTS : Monsieur Bruno X... 3 rue Bayard 75008 PARIS représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de la
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df39
25 mai 2011
25 mai 2011
défaillant Monsieur Bruno Z... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f3c
23 février 2016
23 février 2016
Bruno Charles X..., Mme Marie-Claude Y...veuve X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91909
3 juillet 2014
3 juillet 2014
par Me François LEROY de la SCP LEROY ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0474 Assistée sur l'audience par Me Johanna BRAILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : P 474 INTIMÉ Monsieur BRUNO
Source officielleCour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88bee
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Bruno X..., secrétaire général de la société EURARANCE, chargé par M.
Source officielleChambre sociale
5fdd06d0fd747070c4af3617
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Bruno, a : -déclaré recevable le recours formé par M. C...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9181a
19 juin 2014
19 juin 2014
Bruno X... C/ Mme Chantal Y...
Source officiellePage 1 sur 102