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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
60345b57daeed64a80e5eb23
15 décembre 2016
15 décembre 2016
5] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Stéphane CHOUTEAU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 620 Représentant : Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
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15 décembre 2016
15 décembre 2016
nationalité Française ... 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Représentant : Me Stéphane CHOUTEAU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 620 Représentant : Me Bruno
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6789f561b7cff8efb735763f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée à l'audience par Me Bruno
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
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9 avril 2025
9 avril 2025
1942 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant : Me Bruno
Source officielle13e chambre
5fdc7faa1885d0a30953d824
20 novembre 2018
20 novembre 2018
Sur la demande en dommages-intérêts de la société Korian Saint Bruno : La société Korian Saint Bruno ne démontre pas que la société Intelease ait abusé de son droit d'agir en justice dans la mesure
Source officielleCour d'Appel
IE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONSc/Monsieur Bruno X
6253ccedbd3db21cbdd91b87
23 octobre 2014
23 octobre 2014
ARRÊT DU : 23 octobre 2014 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 13/ 1517 FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONS c/ Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92037
18 février 2015
18 février 2015
bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 8561 du 04/ 07/ 2013 c/ Monsieur Bruno Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1b3
25 octobre 2007
25 octobre 2007
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 OCTOBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc MOIGNARD, Président, Madame Brigitte VANNIER, Conseiller, Madame Françoise LE BRUN
Source officielle3e chambre civile
6690c7510d808eb34e4555e6
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Madame [Z] [R] épouse [O] née le 29 Novembre 1945 à [Localité 11] [Adresse 3] [Localité 1] et Monsieur [A] [O] né le 06 Octobre 1947 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Michel Xc/Monsieur José Y
6253ccf3bd3db21cbdd91cf9
26 novembre 2014
26 novembre 2014
MALADIE DE LA GIRONDE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Place de l'Europe-Cité du Grand Parc-33085 BORDEAUX CEDEX, représentée par Maître Max BARDET
Source officielle17e chambre
615e0e76c25a97f0381f56cf
2 juillet 2014
2 juillet 2014
barreau de CHARTRES, vestiaire : 57 APPELANT SUR LE PRINCIPAL INTIME SUR L'APPEL INCIDENT **************** Association CENTRE EQUESTRE DUNOIS [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Bruno
Source officielle2ème CH - Section 1
64ba21e4354f98d9699d4fe1
20 juillet 2023
20 juillet 2023
J] [X] épouse [D] née le [Date naissance 3] 1985 à [Localité 6] ([Localité 6]) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] / FRANCE Représentée par Me Antoine TUGAS de la SELARL TUGAS & BRUN
Source officielle2ème Chambre
686dfcae2abc72c5727a02ab
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Lionel Bruno, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 13 Mai 2025, Mme Ludivine Chetail, conseillère qui a fait son rapport, assistée de Mme Claire Chevallet greffière, lors des débats, et
Source officielle3e chambre
60328b18c877e5be9d37373b
11 janvier 2018
11 janvier 2018
Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Irène FAUGERAS-CARON de la SELARL DES DEUX PALAIS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 068 - N° du dossier 619226 Représentant : Me Bruno
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03370_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 9 octobre 2020 et 8 avril 2022, l'EARL du Sansaud, représentée par Me Bardet, demande à la cour, dans le dernier état de ses
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
680b1bf0c0f38137e6792a48
24 avril 2025
24 avril 2025
partielle du 04 avril 2024 SA Allianz Iard prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Bruno
Source officielle2ème chambre section C
65a0f0125bbe450008b2d013
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Représentée par Me Philippe LICINI, Plaidant, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉS : Madame [Z] [X] née le 11 Mars 1993 à [Localité 6] (VIETNAM) [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Bruno
Source officielleCh. Sociale -Section B
66ff85aaa4ff9ec259c09661
3 octobre 2024
3 octobre 2024
2 N° RG 22/02445 N° Portalis DBVM-V-B7G-LNNJ N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL BRUN
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fde63b678c5683de0fd6a2c
19 juin 2018
19 juin 2018
confirmaient la validité d'une vente intervenue le 23 janvier 2012, par laquelle la société mère de SPLASH TOYS, Holding Financière Normande, avait cédé à X..., pour 1 euro, les droits de licence sur un jeu Barbecue
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Lawa Kila Gabriel Xc/S. A
6253ccf3bd3db21cbdd91ced
26 novembre 2014
26 novembre 2014
social 99 Avenue de l'Uemoa-01 BP 398 OUAGADOUGOU-BURKINA FASO représentée par Maître Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Bruno
Source officielle