CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 374 résultats pour « Bues »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

69fd7d52cdc6046d47043672

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

La société Insight TCE, spécialisée dans la conduite de projets en qualité de maître d''uvre et la société Burie Agencement (société Burie), spécialisée dans l'aménagement des espaces de vie, sont deux

Source officielle

Page 1 sur 69

Suivant →

Annonces BODACC281 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BUESSARD CAROLE SARL

SIREN 977886308Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

23/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Buès-Informatique

SIREN 833174568Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

26/03/2026

Voir →

Créations

CARUANA--BUESAQUILLO, Andy, Paul

SIREN 102143047Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

24/03/2026

Voir →

Créations

BUES, Sarah, Yvette, Mathilde, Christine

SIREN 982414872Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

09/11/2025

Voir →

Créations

BUESA IMMO 2

SIREN 993514850Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

07/11/2025

Voir →

CA

Avis

CADA:20171083

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

23 février 2017, à la suite du refus opposé par le président-directeur général de la RATP à sa demande de communication d'une copie de l'ensemble de ses dossiers administratifs détenus par le centre bus

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a0ff667cdc6046d4789f5b3

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Par déclaration au greffe de la cour d'appel en date du 9 août 2025, la SCI La Bulle de [N] et [H] a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fd973260e26b1605603651e

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

A cet égard, l'employeur produit un courriel émanant du père d'un lycéen présent dans le bus le 17 novembre 2015 rapportant que ce jour vers 7h33, le bus s'est retrouvé sur les voies alors que les barrières

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fd97a749b2cb268a2b9f8c4

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

W... a été engagé par l'association CENTRE D'ORIENTATION SOCIALE, association à but non lucratif ayant pour activité l'assistance et la bienfaisance en direction de personnes âgées, de personnes handicapées

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

671b35342edfb0b58c05ea0f

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

LE SOLEIL DU MENAGE copie exécutoire le 24 octobre 2024 à Me Soland Me Bue Me Derbise VD COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 24 OCTOBRE 2024

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fca5b96a3ddd0332424ee62

Appel

13 novembre 2020

13 novembre 2020

Il explique en effet que seule l'allée centrale du parc était plantée de buis, soit une infime partie de ce parc, et qu'en outre il a immédiatement demandé à un paysagiste de traiter les buis dès qu'il

Source officielle
CA

5e Chambre

5fca56ae004a1c19011db2fa

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Jusqu'au 1er mars 2019,elle avait notamment pour objet de gérer l'[8] ([7]) situé [Adresse 2] ( anciennement [6]) et [Adresse 1] à [Localité 9] (anciennement [5]), à but non lucratif, situé à [Localité

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162544

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

à la suite du refus opposé par le président de la communauté d'agglomération Chambéry Métropole à sa demande de communication du document cadre du projet relatif à la nouvelle organisation du réseau bus

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdb19e8e177c7ae87212459

Appel

9 avril 2019

9 avril 2019

, établissement public à caractère industriel et commercial, ci après dénommé la R.A.T.P. par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 23 octobre 2000 en qualité de machiniste receveur de bus

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155583

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

enregistré à son secrétariat le 23 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire d'Asnières-sur-Seine à sa demande de communication d'une copie de l'inscription de sa fille, X X à la ludothèque « Bulle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891a8

Appel

19 octobre 2006

19 octobre 2006

représentée par Me BUE substituant la SCP DEFOSSEZ GILLARDIN VEINAND, avocats au barreau d'AVESNES SUR HELPE Appelante incidente Madame Marie-France Z... épouse A...

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fdbccc755d0c6abc43d9134

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

Le seul point sur lequel les parties sont d'accord est que l'opération avait pour but d'aider Daniel Z... qui rencontrait des difficultés.

Source officielle
CA

11e Chambre A

60343ecee780742ffc53a7e4

Appel

17 janvier 2017

17 janvier 2017

Bunnies un commandement de payer visant la clause résolutoire, le 24 avril puis le 29 mai 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be87

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

MUSIC, * condamné la société BUDDE MUSIC à payer à la société LES PRODUCTIONS FEELING la somme de 373.093,70 euros, * condamné la société BUDDE MUSIC à payer à chacune des sociétés M PRODUCTIONS

Source officielle
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000052840869

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

. - Illégalité des mesures excédant celles qui sont nécessaires à la réalisation des buts poursuivis.

Résumé IA — à vérifier
CA

3ème chambre A

6a22626fcdc6046d473928f3

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

BRASSERIE DES NOTES EN BULLES S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92533

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

BDL Développement, Bulle de linge PACA, Bulle de linge Aquitaine et Bulle de linge Normandie aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd9341e

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

SA BARBARA BUI COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUILLET DEUX MILLE SEIZE APPELANT : M.

Source officielle
CA

17e chambre

5fd94b25cc6841330de4710d

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

[Y] a été amené à travailler pour la SA Transdev IDF (anciennement Veolia Transport) entre le 2 décembre 2013 et le 28 décembre 2014 en qualité de chauffeur de bus.

Source officielle