Codes de loi français

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27 résultats pour « Cécile RUBI »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article D323-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 40 > 34

Code des relations entre le public et l'administration

informations publiques revêtent la forme d'un logiciel, l'administration peut soumettre leur réutilisation à titre gratuit aux licences suivantes : 1° Les licences dites " permissives " nommées " Berkeley Software Distribution License ", " Apache ", " CeCILL-B

Article 28

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Chérencé-le-Héron, La Colombe, Coulouvray-Boisbenâtre, Fleury, Le Guislain, La Haye-Bellefond, La Lande-d'Airou, Margueray, Maupertuis, Montabot, Montbray, Morigny, Percy-en-Normandie, Saint-Martin-le-Bouillant, Saint-Maur-des-Bois, Saint-Pois, Sainte-Cécile

Article 1

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Chissey-lès-Mâcon, Cluny, Cormatin, Cortambert, Cruzille, Curtil-sous-Buffières, Dompierre-les-Ormes, Donzy-le-Pertuis, Etrigny, Flagy, Igé, Jalogny, Lournand, Malay, Mancey, Martailly-lès-Brancion, Massilly, Matour, Mazille, Montmelard, Navour-sur-Grosne, Sainte-Cécile

Article 8 c

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 11

Arrêté du 28 juin 1912 relatif à la coloration, la conservation et l'emballage des denrées alimentaires

Sauf exception prévue pour le numéro E 180, pigment rubis, sont autorisés pour l'emploi de l'acide lui-même, celui des combinaisons avec le sodium, le calcium, le potassium et l'aluminium, même si celles-ci ne sont pas mentionnées, et celui d'autres combinaisons

Article ANNEXE

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du 7 août 1945) ; 3e régiment d'artillerie de marine, héritier du patrimoine du 1/3e régiment d'artillerie coloniale (croix de la Libération par décret du 7 août 1945) ; Centre d'instruction des réserves parachutistes de Romainville ; Sous-marin Rubis

Article Annexe II

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Formation aux systèmes d'information et de communication : -La procédure radio et le réseau rubis.

Article (80 à 89)

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D 7 VACQUEYRAS 84 D 976 Limite département 84/26 SAINTE-CECILE-LES-VIGNES D 8 SAINTE-CECILE-LES-VIGNES 84 D 21 D 52 Nord SARRIANS D 52 Sud SARRIANS 84 D 950 D 52 SARRIANS

LEGIARTI000025546975

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Estréchure (L'), Fournès, Générargues, Génolhac, Malons-et-Elze, Manduel, Molières-Cavaillac, Montaren-et-Saint-Médiers, Notre-Dame-de-la-Rouvière, Plantiers (Les), Ponteils-et-Brésis, Pujaut, Saint-André-de-Majencoules, Saint-André-de-Valborgne, Sainte-Cécile-d'Andorge

Article Annexe A

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demmerezi (mouches des fruits) ; Thaumetopoea pityocampa (processionnaire du pin) ; Tylenchorhynchus martini (nématode) ; Unaspis citri (homoptère) ; Viteus vitifolii (homoptère) ; Zeuzera pyrina (lépidoptère) ; b) Bactéries : Agrobacterium tumefasciens rubi

LEGIARTI000043924738

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implantations Ouest, Centre et Est, et repositionnement des agents sur les sites de Gray, Lure et Vesoul de la direction départementale des territoires de la Haute-Saône ; - restructuration de l'équipe d'inspection sanitaire permanente de l'abattoir de Sainte Cécile

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Du pont Gauthier, commune de Sainte-Cécile, à la limite du département de Maine-et-Loire. Néant. Sarthe A partir du Mans jusqu'à la limite du départment de Maine-et-Loire. idem. SEINE.

Article Annexe 1

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Exigence n° 2-2 Afin de transmettre et de recevoir les fichiers via le service d'échange d'Hélios, le dispositif homologué utilise les protocoles de transfert PESIT ou FTP au travers d'une interconnexion VPN Lan2Lan avec le réseau Rubis de la DGFiP.

Article Annexe

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Merlatière. 85144 Mesnard-la-Barotière. 85153 Mouchamps. 85155 Mouilleron-le-Captif. 85160 Nesmy. 85165 L'Oie. 85169 Palluau. 85178 Le Poiré-sur-Vie. 85189 Notre-Dame-de-Riez. 85191 La Roche-sur-Yon. 85202 Sainte-Cécile

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

Code de la sécurité intérieure

notamment en matière d'accidentalité et de sécurité routière ainsi que dans les domaines suivants (à préciser) ; 3° De la communication opérationnelle, par le prêt exceptionnel de matériel radio permettant l'accueil de la police municipale sur les réseaux Rubis

Article Annexe

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Saint-Aubin-en-Charollais, Saint-Aubin-sur-Loire, Saint-Bérain-sous-Sanvignes, Saint-Boil, Saint-Bonnet-de-Cray, Saint-Bonnet-de-Joux, Saint-Bonnet-de-Vieille-Vigne, Saint-Christophe-en-Brionnais, Saint-Didier-en-Brionnais, Saint-Didier-sur-Arroux, Sainte-Cécile

Article B

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Réunion. c) Bactéries ORGANISMES INTERDITS OBJET DE LA CONTAMINATION DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER concernés Agrobacterium tumefasciens rubi (ou Biovar III). Galle de le canne du framboisier, Galle aérienne de la vigne. Réunion.

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

Code de la sécurité intérieure

en matière d'accidentalité et de sécurité routière ainsi que dans les domaines suivants (à préciser) ; 3° De la communication opérationnelle, par le prêt exceptionnel de matériel radio permettant l'accueil de la police municipale sur les réseaux " Rubis

Article 4

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O Roitelet à couronne rubis (Regulus calendula). Sittidés (Passériformes) N Sittelle de Krüper (Sitta krueperi). O Sittelle à poitrine rousse (Sitta canadensis). N Sittelle de Neumayer/Sittelle des rochers (Sitta neumayer).

Article Annexe

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Le cépage merlot N confère aux vins des couleurs profondes, aux nuances rubis ou grenat avec des arômes de petits fruits rouges et noirs, parfois des notes de violette. Ces vins sont charnus et amples en bouche, sans dureté.

Article Annexe (suite)

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Sous-marins Fin 2018, le premier des 6 nouveaux sous-marins nucléaires d'attaque Barracuda, remplaçant les Rubis, aura été livré et admis au service actif.

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