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246 résultats pour « Calimez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b88

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

PAR CES MOTIFS Statuant publiquement, par décision contradictoire à l'égard de Maître X... et réputée contradictoire à l'égard de la SCI Calixel. Recevons la SCI Calixel en son recours.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b90

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

PAR CES MOTIFS Statuant publiquement, par décision contradictoire à l'égard de Maître X... et réputée contradictoire à l'égard de la SCI Calixel. Recevons la SCI Calixel en son recours.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90bad

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

PAR CES MOTIFS Statuant publiquement, par décision contradictoire à l'égard de Maître X... et réputée contradictoire à l'égard de la SCI Calixel. Recevons la SCI Calixel en son recours.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90ba1

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

PAR CES MOTIFS Statuant publiquement, par décision réputée contradictoire pour la SCI Calixel et contradictoire pour Maître X.... Recevons la SCI Calixel en son recours.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90bae

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

PAR CES MOTIFS Statuant publiquement, par décision réputée contradictoire pour la SCI Calixel et contradictoire pour Maître X.... Recevons la SCI Calixel en son recours.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fd7c18cdc6046d4704208b

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Elle a absorbé le 30 juin 2023 la société New Calimen Construction. 2.

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

6260f9726d9e13277d6e3a30

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

La société Calixel est défaillante.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f425

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

/ 06829 COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 27 Mars 2012 Décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE Au fond du 19 octobre 2009 RG : 2007/ 3076 ch no SARL CALLIDEO

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

662209689ce1420008389787

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Les statuts de l'association Calmec ont été adoptés en janvier 2019.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

662209689ce1420008389789

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Les statuts de l'association Calmec ont été adoptés en janvier 2019.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

662209699ce1420008389793

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Les statuts de l'association Calmec ont été adoptés en janvier 2019.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

603469decaa1445826dab065

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

[P] rencontré dans les locaux de la société MAYAFIL à [Localité 2], PDG des sociétés MAYAFIL et CAULLIEZ MAROC -que c'était dans ces conditions qu'une saisie attribution de créances avait été faite le

Source officielle
CA

3e chambre civile

679331d831df9338379d27e3

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

SCI Caliceo Saleilles aux dépens ; - rappelé que la décision bénéficie de l'exécution provisoire.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA03928_20251119

Admin. Appel

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 6 septembre 2024 et le 10 juillet 2025, la SCI Lironis-Reuter, représentée par Me Calimez demande à la cour : 1°) d’annuler

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

67f0ba47ea6533065f551da0

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Puis, la société Calicéo l'a engagée dans le cadre de deux contrats à durée déterminée à compter du 28 février 2017 et jusqu'au 21 mai 2017.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA01352_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

C et autres verseront solidairement une somme de 2 000 euros à la société Callimmo en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6879d85565b5a3ab8ca54e51

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

IBELMO [Adresse 3] [Localité 6], Belgique Représentant : Me Clémence DELECROIX, avocat au barreau de LILLE Nous, Dominique GILLES, Magistrat de la Mise en Etat Assisté de Béatrice CAPLIEZ

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

68106205623750c90e2d7724

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Séverine SURMONT, avocat au barreau de DOUAI Nous, Dominique GILLES, Magistrat de la Mise en Etat Assisté de Béatrice CAPLIEZ

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

68106206623750c90e2d7728

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Séverine SURMONT, avocat au barreau de DOUAI Nous, Dominique GILLES, Magistrat de la Mise en Etat Assisté de Béatrice CAPLIEZ

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

68106206623750c90e2d772a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Séverine SURMONT, avocat au barreau de DOUAI Nous, Dominique GILLES, Magistrat de la Mise en Etat Assisté de Béatrice CAPLIEZ

Source officielle