CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 973 résultats pour « Call »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

5fca681607682f519d8e24f8

Appel

28 octobre 2020

28 octobre 2020

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTION DES PARTIES Par convention du 11 septembre 2003 la société GRAND CALME VACANCES s'est engagée à acquérir de l'association LE GRAND CALME divers biens immobiliers.

Source officielle

Page 1 sur 349

Suivant →
CA

Chambre 1-7

69d8a367cdc6046d47bd4140

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Le tribunal a notamment, considéré : - aucun manquement à l'obligation d'information précontractuellle, de la part de la SAS CALA MIGHTY SOUD n'était démontré ; - la SAS CALA MIGHTY SOUD ne démontrait

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fca9ce87a71069271d1fc9a

Appel

15 juillet 2020

15 juillet 2020

Call up solutions (CUS) en fixant son siège dans la même ville d'[Localité 5] et exerçant la même activité.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a1a6fe4cdc6046d4773d4bb

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

mise à sa charge, le déplacement du câble relevant des services d'EDF, non du propriétaire.

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6a226015cdc6046d4738c9de

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

S'agissant de l'enlèvement du câble « fibre », ils expliquent que le nouveau câble n'a pas le même trajet que le câble historique, de sorte qu'il existe un changement de l'emprise de la servitude et ainsi

Source officielle
CA

1ère chambre civile

5fdcddd5994f0448aad44c07

Appel

17 septembre 2018

17 septembre 2018

représenté par Me Patrice Y..., (TOQUE 92) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMEE : SARL COMPAGNIE AGRICOLE DU COMTÉ DE LOHEAC 'CACL' Habitation Piton-Poyen [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89bbd3db21cbdd85c27

Appel

20 décembre 2001

20 décembre 2001

dans la cale envahie a fortement contribué à réduire la surface libre dans le module de stabilité du navire, - les seuls câbles électriques présents dans le fond de cale sont ceux des alarmes de niveau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d3b2

Appel

20 décembre 2001

20 décembre 2001

dans la cale envahie a fortement contribué à réduire la surface libre dans le module de stabilité du navire,- les seuls câbles électriques présents dans le fond de cale sont ceux des alarmes de niveau

Source officielle
CA

Avis

CADA:20150912

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

2015, à la suite du refus opposé par le maire de Cabriès à sa demande de communication d'une copie des documents suivants : 1) le certificat de conformité et le certificat d'achèvement du domaine de Calas

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155626

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

zone d'activité « Saltgourde » située à Marsac-sur-l'Isle, en particulier les plans des réseaux situés aux alentours du n° 8 rue de la Prairie ; 2) l'ensemble des informations relatives à l'état des câbles

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd9836832c43c72a4987465

Appel

17 janvier 2020

17 janvier 2020

La commission de recours amiable, saisie le 15 juin 2015 par la société Silec Cable, ayant rejeté sa contestation par décision du 15 juillet 2015, la société Silec Cable a saisi le tribunal des affaires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919de

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Sauf avis contraire, il est préférable de ne pas les utiliser pour sortir les fardeaux de la cale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf3b

Appel

1 décembre 2008

1 décembre 2008

n'a en aucun cas été motivé par le défaut de fonctionnement technique du matériel destiné à nourrir lesdites cailles.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

5fd9b57157e720ab032f5661

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

astreinte de 200 euros par jour de retard à procéder à l'enlèvement de l'enrobé sur le chemin de servitude qui empiète sur leur propriété ainsi que les lampadaires situés sur leur muret privatif, les câbles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc46bd3db21cbdd8fa8b

Appel

12 septembre 2012

12 septembre 2012

était parfaitement étayée par les constatations de l'expert en présence et au contradictoire des parties ; Que l'origine de l'accident est due avec certitude à un court circuit accidentel sur le câble

Source officielle
CA

1ère Chambre

69facdf4cdc6046d47bee498

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Elle assurait que les arrivées des câbles correspondaient à la demande de la cliente.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6a1a735fcdc6046d47748da6

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Dire et juger que l'expert aura pour mission complémentaire de donner son avis sur les câbles et gaines mis en 'uvre en extérieur et non résistant aux UV ou à l'eau.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69fd7aeecdc6046d4703da82

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Le produit choisi, Médit'Sol, fabriqué par la société Dothy, a été acheté par la société CAPL auprès de la société Comptoir Agricole du Sud-Est (CASE).

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

61631221615c943a65e0438a

Appel

12 janvier 2012

12 janvier 2012

IN EUROPE LLC et CALL IN EUROPE SAS ont interjeté appel de la décision rendue'; MOTIVATION DE LA DÉCISION Sur la compétence territoriale Considérant que les sociétés CALL IN EUROPE LLC et CALL

Source officielle
CA

3ème chambre

6a0e9409cdc6046d4764d50a

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Il relève que les services de police ont relevé la présence d'un câble de démarrage automobile au sol alors que M.

Source officielle