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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 11
64e452512fd198d969c0129d
19 août 2023
19 août 2023
[H] [C] né le 02 février 1988 à [Localité 1], de nationalité polonaise RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Caroline Andrivet, avocat au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE L'ESSONNE
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64d47e2f9cde2fd969f22fa4
9 août 2023
9 août 2023
[E] [T] né le 02 février 1988 à [Localité 1], de nationalité polonaise RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Caroline Andrivet, avocat au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE L'ESSONNE
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6032214b35e50e58881e4837
10 avril 2018
10 avril 2018
le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° F15/04538 APPELANT Monsieur [N] [O] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 1] représenté par Me Caroline
Source officielle17e Chambre B
60328552a27559b911c00922
18 janvier 2018
18 janvier 2018
La société Archives Généalogiques Andriveau (ci-après désigné « la société Andriveau »), intimée, demande à la cour, par voie de conclusions déposées et développées oralement à l'audience de plaidoiries
Source officielle2 e chambre civile
6455ef9d6d2f7dd0f861beaa
25 avril 2023
25 avril 2023
2022, enregistrée sous le n° 51-21-03 APPELANT [E] [H] Représenté par Me Vincent BARDET de la SELARL BARDET LHOMME, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES INTIMES [T] [S] Représenté par Me Caroline
Source officielle3e chambre
6031f0bd309c562936bb00ff
31 mai 2018
31 mai 2018
Me H..., notaire à Boulogne-Billancourt, en charge du règlement de la succession de la défunte, a donné mandat le 27 mai 2013 à la société Archives Généalogiques Andriveau (la société Andriveau) afin de
Source officielle2 e chambre civile
6620b8c2bd6a8f00086ab8c7
16 avril 2024
16 avril 2024
Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal paritaire des baux ruraux de MACON, décision attaquée en date du 12 Mai 2023, enregistrée sous le n° 5121000034 APPELANT [Z] [M] Représenté par Me Caroline
Source officielle1re Chambre A
6162c50f1e6e055673490868
30 octobre 2012
30 octobre 2012
en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié es qualité audit siège, [Adresse 1] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Caroline
Source officielle2 e chambre civile
634a4f4aacdcd6adff75a9a6
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal paritaire des baux ruraux du CREUSOT, décision attaquée en date du 04 Mai 2020, enregistrée sous le n° 511700013 APPELANT [U] [F] Représenté par Me Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa5c
5 septembre 2012
5 septembre 2012
RG N : 11/ 01320 AFFAIRE : Mme Caroline Marie Christine X... C/ M. Joseph Guy André Y... C. M-S/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b3fb
4 décembre 2007
4 décembre 2007
représentée par la SCP CAPDEVILA- VEDEL- SALLES, avoués à la Cour assistée de Me Caroline ANDRIEU- ORDNER, avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 /
Source officielle2 e chambre civile
63d8c0632182c005de24d0ee
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Maître Caroline Andrieu-Ordner, avocate au barreau de Chalon-sur-Saône, a dégagé sa responsabilité, le 17 janvier 2022 par lettre recommandée avec accusé de réception.
Source officielle1re Chambre A
61630e50da3e3d3066036760
22 mai 2012
22 mai 2012
[Adresse 1] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués, assistée par Me Caroline
Source officielle1re Chambre A
616260318672d229b8816323
8 octobre 2013
8 octobre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.LACROIX-ANDRIVET, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle2 e chambre civile
627ca76a4781dc057dee79dc
10 mai 2022
10 mai 2022
N° N° RG 21/00746 - N° Portalis DBVF-V-B7F-FW2J APPELANT : Monsieur [H] [Y] né le 22 Août 1973 à [Localité 8] (71) domicilié : Le [Localité 7] [Localité 4] représenté par Me Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d9d
28 novembre 2013
28 novembre 2013
dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le LUNDI 4 NOVEMBRE 2013 à 8H45 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Caroline
Source officielle1ère Chambre
5ffc8d74a2518d6371a92b64
5 janvier 2021
5 janvier 2021
, avocat au barreau de BAYONNE Monsieur [U] [D] [J] [Adresse 4] [Localité 8] Représenté par Maître BLAZY-ANDRIEU, avocat au barreau de BAYONNE sur appel de la décision
Source officielle1re Chambre A
615e0e22c25a97f0381f5289
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Localité 1] (44), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jacques BOUYSSOU, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c44
24 octobre 2013
24 octobre 2013
l'affaire a été débattue le MERCREDI 25 SEPTEMBRE 2013 à 8H45 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne BESSON, Président chargé du rapport, et Monsieur Claude ANDRIEUX
Source officielle1re chambre civile
6690c7410d808eb34e45550a
9 juillet 2024
9 juillet 2024
ANDRIEU-ORDNER, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 mai 2024 en audience publique devant la cour composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL
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