AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6690c7290d808eb34e4553f6
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[W] [S] Représenté par Me Caroline DUQUESNE, avocat au barreau de LILLE APPELANT S.A.S.U.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02685_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
A, représenté par Me Caroline Duquesne, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête d'appel du centre hospitalier de Valenciennes ; 2°) à titre subsidiaire, à ce qu'il soit fait droit à
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01915_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
A, représenté par Me Caroline Duquesne, a demandé à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de prononcer toutes mesures de nature à assurer l'exécution par le centre hospitalier de Valenciennes
Source officielleCour d'Appel
6253c990bd3db21cbdd88a8b
19 octobre 2006
19 octobre 2006
OCTOBRE DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société GENERIX SA Immeuble Ariane 02 rue Jacques Daguerre 92500 RUEIL MALMAISON représentée par Me Caroline
Source officielleSociale C salle 1
63a15e9857ae7e05dface9a9
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Laetitia BONNARD PLANCKE, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉE : SARL OPALE RIDE [Adresse 1] [Localité 3] / FRANCE représentée par Me Caroline
Source officielleSociale E salle 4
62c52965a2c4236379079729
29 avril 2022
29 avril 2022
[X] [M] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Mickaël ANDRIEUX, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : SAS JARDEL SERVICES [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Caroline DUQUESNE
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd94535
29 mars 2019
29 mars 2019
Représentée par Me Caroline DUQUESNE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 05 Février 2019 Tenue par Alain MOUYSSET magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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7 octobre 2024
7 octobre 2024
DE CALAIS C/ S.A.S. [7] Copies certifiées conformes - URSSAF NORD PAS DE CALAIS - S.A.S. [7] - Me Maxime DESEURE - Me Caroline
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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23 octobre 2023
23 octobre 2023
diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée et plaidant par Me Claire FRYS, avocat au barreau de LILLE substituant Me Caroline
Source officielleSociale B salle 1
62c52968a2c423637907975d
29 avril 2022
29 avril 2022
au barreau de LILLE INTIMÉES : SARL PROCOM en liquidation judiciaire SELURL DEPREUX SEBASTIEN es qualité de liquidateur judiciaire de la société PROCOM, [Adresse 3] représentée par Me Caroline
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
66fe357591b69e88a370fe51
2 octobre 2024
2 octobre 2024
PEP 7 devenue Azurial Proprété [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Caroline DUQUESNE, avocat au barreau de LILLE, toque : 0307 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielleSociale E salle 4
6639c3c89413110008238633
19 avril 2024
19 avril 2024
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [M] [D] épouse [L] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Caroline
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
627ca68d4781dc057dee7954
11 mai 2022
11 mai 2022
SOCIÉTÉ ANONYME D'HABITATION À LOYER MODÉRÉ DU DÉP ARTEMENT DE L'OISE copie exécutoire le 11/05/2022 à SCP JALLU Me DUQUESNE LDS/IL/SF
Source officielleChambre sociale
686763a2a9510a2e90cf260e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
PARIS et représentée par Me Martin BOELLE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de REIMS INTIMÉ : Monsieur [J] [M] [Adresse 2] [Localité 3] - FRANCE Représenté par Me Caroline
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6791de4b93ef93c421386a27
22 janvier 2025
22 janvier 2025
la Cour : Jugement du 17 Février 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 19/02073 APPELANTE S.A.S EDP HAINAUT [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Caroline
Source officielleChambre Sociale
65a0f674383a880008fd0867
11 janvier 2024
11 janvier 2024
EPHIGEA N° SIRET : 475 483 319 [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 10] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Caroline DUQUESNE, substituée par Me Christophe LECLERCQ avocats au barreau de LILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5ce
1 septembre 2011
1 septembre 2011
à ses demandes, ce que Caroline A...accepte.
Source officielle3ème chambre A
6a22624ecdc6046d47392344
4 juin 2026
4 juin 2026
[R] [M], nommé en qualité de liquidateur judiciaire la SELARL MJ Alpes représentée par Me Caroline Lepretre ' [Adresse 6], nommé en qualité de commissaire de justice la SELAS Actalliance commissaires
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6a17d2dbcdc6046d473114db
27 mai 2026
27 mai 2026
SNC [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée de Me Marc SOULAS collaborateur
Source officielleChambre 1-9
S.A.S. JMB CLASSIC et de la S.A.S. H24 PROJECT, appelantesc/S.A
688858fcd8cf5e00fc8987d5
16 octobre 2024
16 octobre 2024
JMB CLASSIC Représentant : Me Caroline DELAPLACE, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S. H24 PROJECT Représentant : Me Caroline DELAPLACE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelantes S.A.R.L.
Source officiellePage 1 sur 144
DUQUESNE, Laura, Véronique, Caroline, Sophie
07/11/2025
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DUQUESNE, Caroline, Véronique, Berengère
31/10/2018
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PHARMACIE D'ALLERAY, Duquesne, Cécile Caroline Marie
Date de commencement dâactivité : à la réalisation de la condition suspensive
18/12/2016
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DUQUESNE, Caroline, Véronique, Berengère
18/09/2016
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