Sur leur terrain se trouve un grand cerisier.

L'EARL Jérôme Rossignol exploite 55 ha, dont 28 ha en verger constitué des espèces cerises, prunes et pommes. La surface en pommes de diverses variétés est de 11 ha.

Par un mémoire, enregistré le 12 septembre 2025, la société des éoliennes de Cerisier déclare se désister de sa requête.

Finalement, la SAS Les Cerisiers ne démontre la réalité d'aucun fait constitutif d'une faute grave non prescrit, imputable à Mme [Y].

LES CERISIERS agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité auditsiège C/ S.C.I.

géotechnique ne permet de s’assurer de la réversibilité des installations ; - il n’a pas été tenu compte des usages locaux alors que le remplacement de l’activité viticole par la plantation de cerisiers

[R] [T] aux entiers dépens ; Vu les deux déclarations du 26 janvier 2017, par lesquelles la SCI Les Cerisiers de l'Esteron, M. [N] [J] et M.

commission qui doit se prononcer dans le cadre des articles L. 181-11 et L. 112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le dossier relatif au projet de serres photovoltaïques pour la culture de cerisiers

Condamné les époux D... à remplacer le cerisier constaté comme mort par procès-verbal de Maître E..., huissier en date du 10 février 2003 Dit n'y avoir lieu à astreinte, débouté Monsieur Z... de sa

LES CERISIERS E.U.R.L. MAHJE S.A.R.L. BIMP S.A.R.L.

FAITS ET PROCEDURE L'EARL [W] [H] exploite des parcelles de vergers dans la commune de [Localité 6], comportant notamment des cerisiers.

et vignes, ce qui ne sera d'ailleurs que partiellement exécuté, les récoltes de 2020 ayant connu le gel des cerisiers à 100% et des vignes à 50% -que les terres sont entretenues à minima, pour maintenir

Un mémoire produit pour la SAS des éoliennes de Cerisier a été enregistré le 5 janvier 2026.

Il résulte de ce qui précède que la requête de l'association Sauvons les cerisiers de Lux est manifestement dépourvue de fondement.

juillet 2022 audience en visio conférence en application de N° RG 22/01174 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UMAU Magistrat(e) délégué(e) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère assisté(e) de Audrey CERISIER

A l'audience du 15 juin 2021, Mme [P] a déposé des écritures aux termes desquelles elle indique que la réduction de l'arbre n'est pas complète et demande que la hauteur du cerisier soit ramenée à 2 mètres

LA CERISAIE Gérard X... Carole Y... épouse X...

-signé par Monsieur Jean-Louis MAZIERES, président et par Mademoiselle Camille RENOUX, greffier. ******* La SCI STAINS CERISAIE ACCESSION a fait édifier sur un terrain de la ZAC La Cerisaie deux