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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
69612dcacdc6046d47c3531d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
SOCIETE CHABORD ESPACES VERTS MACONNERIE, demeurant [Adresse 1] Représentée par la SELARL ALCYON, avocats au barreau de CHAMBERY Intimés S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
679481530175ed452fca58e2
24 janvier 2025
24 janvier 2025
- Débouté la société Potel et Chabot de sa demande au titre du préjudice moral, - Condamné la société Potel et Chabot à payer à la société Gesher la somme de 30.672 €, - Débouté la société Gesher de
Source officielle8e Chambre A
61633c157eadebb7307d1f2a
22 septembre 2011
22 septembre 2011
DÉVELOPPEMENT ( CHACOCK) dont l'associé majoritaire est [Y] [L]; qu'il était également directeur général délégué et directeur administratif et financier salarié de la société CHACOCK ; qu'il a été, en
Source officielle2e Chambre
616294d6db5ccebfe3f3a65f
23 mai 2013
23 mai 2013
Les intérêts seront remboursés par la société CHABOT les sixième et septième années.
Source officielle1ère Chambre
6970899fcdc6046d471478f1
20 janvier 2026
20 janvier 2026
La SAS CHABOT SPORT ATLANTIQUE, citée à domicile, n'a pas constitué avocat en première instance.
Source officielleAvis
CADA:20165664
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 30 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Châbons à sa demande de
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
67947fd28ab253a8400fb20d
24 janvier 2025
24 janvier 2025
La SAS Potel et Chabot, qui succombe, sera condamnée aux dépens.
Source officielleChambre Commerciale
60346ead35eb9e5ce3f0046c
8 décembre 2016
8 décembre 2016
du 9 janvier 2015, a : - homologué le rapport d'expertise, - déclaré la société CHABOT recevable mais mal fondée, - condamné la société CHABOT au paiement de toute somme dont elle resterait débitrice
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
642fb5f2cece1704f57474a9
6 avril 2023
6 avril 2023
CHABOT GROUPE ISIDORE c/ [V] [R] ----------------------- DU 06 AVRIL 2023 ----------------------- Grosse délivrée le : ORDONNANCE Rendue
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcd9
11 octobre 2012
11 octobre 2012
la cour : Jugement rendu le 28 Avril 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CHARTRES Section : Industrie No RG : 10/ 00409 Copies exécutoires délivrées à : Me Perrine CHABOCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e831
16 novembre 2011
16 novembre 2011
Jugement rendu(e) le 15 Décembre 2009 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de RAMBOUILLET Section : Encadrement No RG : 08/00292 Copies exécutoires délivrées à : Me Perrine CHABOCHE
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE01434_20240206
6 février 2024
6 février 2024
B, représenté par Me Chaboche, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette décision ; 3°) d'enjoindre au CNAPS de régulariser sa situation en lui délivrant une autorisation
Source officielleChambre Commerciale
642fb639cece1704f574761d
6 avril 2023
6 avril 2023
Par acte authentique du 3 août 2018, le bien propriété de la Sci La chabotte a été vendu aux époux [P]. Le même jour, la Sci La Chabotte a transféré son siège social à Saint Donat (26).
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01905_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions présentées par la commune de Chabottes sur le fondement de ces mêmes dispositions.
Source officielleChambre Commerciale
63c1089ebf9fd47c90a139c0
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La Sci de Chabot sera condamnée aux dépens, qui seront employés en frais privilégiés de la procédure de sauvegarde.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e73c25a97f0381f56a3
17 janvier 2014
17 janvier 2014
AXA FRANCE IARD, es qualité d'assureur de responsabilité décennale de la société CHAUCHE, prise en la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 5] [Localité 7] Représentée
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00237_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler la délibération du 11 avril 2019 par laquelle le conseil municipal de la commune de Chabottes
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd88375
20 mars 2006
20 mars 2006
PRADIER et CHABOT sur les installations de la Société Cimenterie Ciments français.
Source officielle5e Chambre
6162677e12fe6a3e85a6c79f
10 avril 2014
10 avril 2014
LOIR Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 31 Août 2012 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CHARTRES N° RG : 67062 Copies exécutoires délivrées à : SCP DALLE CHABOCHE
Source officielle4ème chambre
DCA_25TL00635_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L’association Nature en Occitanie, l’association de protection des rivières ariégeoises « Le Chabot » et l’association le Comité écologique
Source officiellePage 1 sur 6