Codes de loi français

Article R*510-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 19 > 82

Chatelet-en-Brie (Le). Coulommiers. Donnemarie-Dontilly. Ferté-Gaucher (La). Ferté-sous-Jouarre (La). Fontainebleau. Lizy-sur-Ourcq. Lorrez-le-Boccage-Préaux. Montereau-Fault-Yonne. Moret-sur-Loing. Nangis. Nemours. Provins. Rebais.

Article Annexe 28

ROUEN, BIHOREL (DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME) Le Plateau : Châtelet, La Lombardie, Les Sapins, La Grand'Mare Limite nord avec la commune de Bihorel, de la rue Alphonse-Daudet jusqu'à la limite nord-ouest de la parcelle DP 0103.

Article ANNEXE I

: St-Amand-Mont-Rond : Charenton-sur-Cher, : : : : Châteaumeillant, : : : : Châteauneuf-sur-Cher, : : : : Le Châtelet

Article 1

Canton de Rougemont-le-Château Anjoutey, Bourg-sous-Châtelet, Etueffont, Lamadeleine-Val-des-Anges, Rougemont-le-Château.

LEGIARTI000050672762

ORANGE 4 rue de la creuse 90110 Saint-Germain-Le-Chatelet 996606 6740993 2023_LOT1_ZN_90_01_S1 1 1 rue de la Combe 90110 Saint-Germain-Le-Chatelet 996911 6740956 5 rue principale 90110 Saint-Germain-Le-Chatelet 996948 6741158 19 rue principale

Article ANNEXE

Gouhelans. 25281 Goux-lès-Dambelin. 25283 Goux-sous-Landet. 25284 Grand-Charmont. 25287 Grandfontaine. 25297 Le Gratteris. 25298 Grosbois. 25299 Guillon-les-Bains. 25300 Guyans-Durnes. 25302 Hautepierre-le-Châtelet

Article Annexe

Chalancey ; Chalindrey ; Chalvraines ; Chamarandes-Choignes ; Chambroncourt ; Champigneulles-en-Bassigny ; Champigny-lès-Langres ; Champigny-sous-Varennes ; Champsevraine ; Changey ; Chanoy ; Chantraines ; Charmes ; Chassigny ; Châteauvillain ; Le Châtelet-sur-Meuse

Article (51 à 59)

D 674 COLOMBEY-LES-BELLES 54 N 52 de substitution D 125 TIERCELET D 27 BREHAIN-LA-VILLE 54 Rue de la Chiers Rue de l'Aviation LONGLAVILLE D 520 LONGWY 54 Rue de la Marquise du Chatelet

Article ANNEXE

Lorraine 55 Saint-Laurent-sur-Othain Castellum, villa et sanctuaire gallo-romains, au lieudit " Le Châtelet ". 57 Ars-sur-Moselle et Jouy-aux-Arches Vestiges de l'aqueduc de Metz. 57 Phalsbourg Porte de France. 57 Marsal Porte

Article ANNEXE

Neuville-aux-Joûtes (08318) ; La Romagne (08369) ; La Sabotterie (08374) ; Laifour (08242) ; Lalobbe (08243) ; Lametz (08244) ; Lançon (08245) ; Landres-et-Saint-Georges (08246) ; Landrichamps (08247) ; Launois-sur-Vence (08248) ; Laval-Morency (08249) ; Le Châtelet-sur-Sormonne

Article Annexe

Lachapelle-en-Blaisy, Lafauche, Laferté-sur-Amance, Laferté-sur-Aube, Lamancine, Lamothe-en-Blaisy, Laneuvelle, Langres, Lanques-sur-Rognon, Lanty-sur-Aube, Larivière-Arnoncourt, Latrecey-Ormoy-sur-Aube, Lavernoy, Laville-aux-Bois, Lavilleneuve, Le Châtelet-sur-Meuse

Article ANNEXE

Saint-Pierre-des-Corps La Rabâterie Tours Le Sanitas Isère (38) Chavanoz Moulin Villette Échirolles La Villeneuve : Les Essarts, Surieux Fontaine Floralies Grenoble Mistral ; Teisseire, L'Abbaye, Jouhaux, Châtelet

Article Annexe

Ligne n° 11 : - de la place du Châtelet à la porte des Lilas Ville de Paris. - de la porte des Lilas à la mairie des Lilas Département de la Seine.

Article Annexe 1

Belval ; 08067 Blagny ; 08076 Boulzicourt ; 08078 Bourg-Fidèle ; 08081 Bogny-sur-Meuse ; 08083 Brévilly ; 08090 Carignan ; 08096 Chalandry-Elaire ; 08097 Challerange ; 08105 Charleville-Mézières ; 08106 Charnois ; 08107 Château-Porcien ; 08111 Le Châtelet-sur-Retourne

LEGIARTI000032916791

Bourron-Marlotte, Boutigny (1), Bransles (1), Buthiers, Cély (1), Chailly-en-Bière (1), Chailly-en-Brie, Chaintreaux (1), Champagne-sur-Seine, Champcenest (1), Chanteloup-en-Brie (1), Chapelle-Moutils (La), Chartrettes, Chartronges (1), Château-Landon, Châtelet-en-Brie

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Seine-et-Marne 1re circonscription Cantons de : Melun Nord, Melun Sud, Perthes 2e circonscription Cantons de : La Chapelle-la-Reine, Château-Landon, Fontainebleau, Lorrez-le-Bocage-Préaux, Nemours 3e circonscription Cantons de : Le Châtelet-en-Brie

Article Annexe

; Briquenay ; Brognon ; Bulson ; Buzancy ; Carignan ; Cernion ; Chagny ; Chalandry-Elaire ; Challerange ; Champigneulle ; Champigneul-sur-Vence ; Champlin ; La Chapelle ; Chappes ; Charbogne ; Charleville-Mézières ; Charnois ; Chatel-Chéhéry ; Le Châtelet-sur-Sormonne

LEGIARTI000050066316

Montereau-Fault-Yonne 0770940D Lycée polyvalent Etienne Bezout - Nemours 0770944H Lycée professionnel Auguste Perdonnet - Thorigny-sur-Marne 0770945J Lycée professionnel Gustave Eiffel - Varennes-sur-Seine 0771068T Collège Rosa Bonheur - Le Châtelet-en-Brie

Article Annexe

Achères-la-Forêt, Annet-sur-Marne, Arbonne-la-Forêt, Avon, Barbizon, Barcy, Bois-le-Roi, Boissise-la-Bertrand, Bouleurs, Bourron-Marlotte, Boutigny, Brie-Comte-Robert, Cély, Chailly-en-Bière, Chambry, Champagne-sur-Seine, Charmentray, Charny, Chartrettes, Châtelet-en-Brie