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7 257 résultats pour « Claire SUN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

25e chambre MEE commune

65434b520147228318b91526

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

SAS YUAN, représentant : Me Claire SUN de la SELARL SUN AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 202130 Intimée : Madame [H] [B], représentant : Me Carole DUTHEUIL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6360ca673c369c7f74996efa

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

[U] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Claire SUN de la SELEURL SUN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMEE S.A.R.L.

Source officielle
CA

6e chambre

6375e63419047edcd18ff1da

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

11 février 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Section : RE N° RG : 21/00053 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Claire

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6a210fc1cdc6046d4709c591

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

ARRÊT DU 03 juin 2026 -------------------- N° RG 25/00419 - N° Portalis DBVO-V-B7J-DK7E -------------------- CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD MEDITERRANEE C

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0e81c25a97f0381f5750

Appel

5 février 2014

5 février 2014

et Sud Est EPIL de leurs demandes de nullité des contrats, condamné les sociétés Epil Sun et Sud Est à payer à la société International Esthetique les sommes respectives de 24 912,58 € et 23 735,63 €

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

69e1cda2cdc6046d47896eed

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

The Claimant's claim to order the Respondent to get back money to Claimant the lump sum not inferior to USD 50.000,00 taxes included for corresponding to the Claimant's counsel fees for defending the Claimant's

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CA

12e chambre

63ca433e9066fd7c90fc2934

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Le 6 juillet 2020, la société Canal Sud a déposé une déclaration de sinistre auprès de la société Axa afin de mobiliser la garantie souscrite pour les pertes d'exploitation subies lors de la crise sanitaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a06a

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

né le 05 Mai 1943 à ST CLAIR SUR GALAURE (38940) de nationalité Française ... 26530 LE GRAND SERRE représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me GRENIER, avocat au barreau de VALENCE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69e705f7cdc6046d47f9ffd3

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER FRANCILIEN SUD demeurant [Adresse 2] Informé le 20 avril 2026 à 12h25, de la possibilité de faire valoir ses observations, en application des dispositions de l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920f1

Appel

3 mars 2015

3 mars 2015

Il ne fait pas débat que Mme Anne-Claire X... a exercé ses fonctions de Responsable régionale des ventes de la région Sud Ouest France depuis son domicile situé, d'abord à Pau (64), puis à Montreuil-Juigné

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6032c845017d693df384503a

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

La société de droit suisse Capri Sun AG (ci après Capri Sun) se présente comme une société exerçant son activité dans le domaine des boissons sans alcool telles les jus de fruits et les boissons de fruits

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f1a01dcdc6046d47ee5b1d

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

par la société Chalet du Plein Sud en particulier au titre de deux évènements garantis, - déterminer le montant des pertes d'exploitation subies par la société [Adresse 1] consécutives à la baisse du

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CA

8e Chambre A

615e0dd3c25a97f0381f4fcc

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

Par acte du 20 janvier 2012 la SARL SUN RIVIERA SERVICE a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86fa3

Appel

27 novembre 2003

27 novembre 2003

BEE FLY SHOES C/ - Société COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE - Société CHARMY SHOES LTD Copie certifiée conforme Expédition exécutoire délivrées le : à : ä Me Claire Z... ä SCP LISSARRAGUE-DUPUIS &

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Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd91898

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Mais la société SUN PISCINES n'est pas une professionnelle de l'informatique et du réseau Internet.

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CA

Chambre sociale TASS

64fab9a70f624005e653f3b3

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Il en résulte que la rechute du 23 mai 2018 subie par M.

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CA

Cour d'Appel

6253cb10bd3db21cbdd8cc59

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

Monsieur Sun X...

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CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9e0

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

G : 07 / 01605 ARRET No du : 09 mai 2008 MJR / EN Claire X... née XX... C / Philippe X...

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CA

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd91452

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Bertrand A... pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société SUN ELEC demande à la cour : - de débouter M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6de

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

du 21 Novembre 2004 et dont les termes étaient clairs et précis constituaient un engagement ferme de la part de la SA SITA SUD de rémunérer la SA OURRY pour l'apport du dossier de la décharge publique

Source officielle

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