CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-1
64bb73280d42fcd969e7ce4f
21 juillet 2023
représentée par Me Philippe BRUZZO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Virginie CADOUIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Société NOVALLIA, demeurant [Adresse 6] représentée par Me David
Cour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c555
1 octobre 2007
LA COUR Stéphane A..., Driss D..., Pascal E..., Pascal F..., Mohamed G..., Pascal H..., Ameur I..., Ahmed V..., Lakhdar J..., Bernard K..., Michel L..., Denis W..., David X..., Mohamed R..., Jean-Jacques
6253ca42bd3db21cbdd8a7e0
4 février 2008
No RG : S07 0594 Affaire : 1 Société SVE VEOLIA 2 David X... 3 Larbi Y... 4 Miloud Z... 5 Stéphane A... 6 Mohamed B... 7 Bernard C...
Chambre Sociale
62d64984aa6a2f06030d2697
21 avril 2022
FAITS ET PROCEDURE Selon contrat de travail à durée indéterminée, la SA Auchan Drive Saint-Jean, a engagé Mme [O] [K], le 20 janvier 2014, en qualité d'employée de service client drive niveau 2A, en
2ème Chambre
68806c85bf1211186fbec8f3
22 juillet 2025
FIL MARINE [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Jean HAMET, plaidant, avocat au barreau
Sociale C salle 3
68199b3845063c42e3253876
25 avril 2025
[Y] est devenu directeur du drive, niveau 7, pour une rémunération mensuelle moyenne de 4.482,07 ' dans le cadre d'un forfait jours.
672088f2d9b5cc5d4430a122
15 octobre 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
6253cb65bd3db21cbdd8d60c
1 février 2011
.. ... 85000 LA ROCHE SUR YON représentée par Maître Jacques DELAFOND, avocat au barreau de LAVAL INTIME : Monsieur Arnaud Y... ... 53440 COSSE EN CHAMPAGNE représenté par Maître David
1ère Chambre A
5fdd2502bac3438e1f87a458
9 octobre 2018
Driss A... ont vécu en couple à compter du mois de novembre 1992. Mme Dalila A... , mère de M.
4ème Chambre
DCA_22VE01106_20241210
10 décembre 2024
requête et des mémoires, enregistrés le 6 mai 2022, le 18 avril 2023, le 19 octobre 2023 et le 21 février 2024, la société Briand construction, venant aux droits de la société Savoie, représentée par Me David
CHAMBRE SOCIALE
659e428a553798000884706d
9 janvier 2024
DRIVE DEVILBISS HEALTHCARE FRANCE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me David LLAMAS, avocat au barreau D'AGEN Représentée par Me
1ère Chambre
5fdeb3538d77e1854e3f4230
26 juin 2018
Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Julien BONNAT de la SELARL AVOXA RENNES, plaidant, avocat au barreau de
6253ccbdbd3db21cbdd9120d
21 janvier 2014
David X... né le 04 Novembre 1955 à CAMBERRA (AUSTRALIE) demeurant...
14e Chambre
616260328672d229b881632d
5 mars 2014
ARS Provence - Alpes - Côte d'Azur (anciennement DRASS) Grosse délivrée le : à : Me Philippe MOURET, avocat au barreau d'AVIGNON CPAM DES BOUCHES DU RHONE Me David
6253ca62bd3db21cbdd8adff
6 novembre 2007
Le Lannec 22200 PLOUISY représentée par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET, avoués assistée de Me Maurice B..., avocat INTIMÉS : Monsieur Jean-Claude Y... ... 22520 BINIC
6253ccd5bd3db21cbdd916b7
3 juin 2014
enregistrée sous le no 11/ 00020 ARRÊT DU 03 Juin 2014 APPELANT : Monsieur Philippe X... 81-82 route de Sartrouville78230 LE PECQ 78230 LE PECQ représenté par Maître LONGIN, avocat substituant Maître David
6253cb25bd3db21cbdd8cef2
22 octobre 2008
aux dispositions de L 122-49 du code du travail ; Attendu qu'à l'inverse, il résulte des très nombreux témoignages produits par l'employeur { (Nathalie E..., son ex-épouse, Marc F..., Michel G..., David
CHAMBRE CIVILE
642e6384826f3a04f52166f2
5 avril 2023
COIFF' pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS CAHORS 401 829 692 [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me David
6253cd77bd3db21cbdd93722
24 novembre 2016
motif du licenciement dans les termes suivants : « Nous faisons suite à l'entretien préalable à un éventuel licenciement qui s'est tenu le 22 mai 2012 en présence de Monsieur Laurent A...et de Monsieur David
6253c936bd3db21cbdd87950
25 août 2005
Cela expliquerait ses conversations téléphoniques avec un certain David qui lui réclame une somme d'argent.
Page 1 sur 2