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11 résultats pour « David GONCALVES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

68e5f347e11beca089b88de2

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

SOLANDA agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me David GONCALVES de la SELARL BOËGE AVOCATS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8eb

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

demeurant ... 93400 SAINT OUEN représenté par la SCP GOIRAND, avoués à la Cour assisté de Me Gilbert B..., avocat au barreau de PARIS, toque : R 105 Monsieur David Z...

Source officielle
CA

6e chambre

603606a84b7a3b6baa945db9

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

David METIN, avocat au barreau de VERSAILLES Madame [QL] [XX] [Adresse 19] [Adresse 64] Comparant Assisté de Me David METIN, avocat au barreau de VERSAILLES, Monsieur [PP] [YM] [Adresse 24

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6520f677bb275d83183a3cdf

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

déférée à la Cour : jugement rendu le 11 février 2021 par le pôle social du TJ de BOBIGNY RG n° 20/01059 APPELANT Monsieur [I] [G] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me David

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0da5c25a97f0381f4e77

Appel

4 février 2015

4 février 2015

AU CONTREDIT : SARL Sphère France, siret n° 439 777 574 00013, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, '[Adresse 2], Représentée par Maître David

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

652a31087ed1ea83181125a2

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

déférée à la Cour : jugement rendu le 05 février 2021 par le pôle social du TJ de BOBIGNY RG n° 20/0118 APPELANT Monsieur [G] [V] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me David

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

616361c6c983b818eb76d22f

Appel

17 février 2011

17 février 2011

section encadrement RG n° 08/10068 APPELANT 1° - Monsieur [V] [B] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Badia BRICK, avocat au barreau de PARIS, toque : L070 substitué par Me Geoffroy DAVID

Source officielle
CA

21e chambre

5fd938bf957a3f1db436df12

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [I] [Z] née le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Assisté de Me David

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64a65fd0bbd03a05db965117

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

SODEXO ENTREPRISES [Adresse 1] [Localité 3] représentée, concluant et plaidant par Me Eynard D'ANDIGNÉ, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me David WEISS, avocat au barreau de PARIS DEBATS

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

66878cb105d6f7f678d48f9e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

BOURDET, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Mutuelle MATMUT prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 4] Représentée par Me Jean-david

Source officielle
CA

10e Chambre

603668c2e2b84a0a044715cb

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

représentant légal en exercice y domicilié représentée par Me Jean-Marie JAUFFRES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Jean-Louis SAVES, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Bilitis DAVID

Source officielle