AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
68e5f347e11beca089b88de2
7 octobre 2025
7 octobre 2025
SOLANDA agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me David GONCALVES de la SELARL BOËGE AVOCATS
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8eb
26 juin 2008
26 juin 2008
demeurant ... 93400 SAINT OUEN représenté par la SCP GOIRAND, avoués à la Cour assisté de Me Gilbert B..., avocat au barreau de PARIS, toque : R 105 Monsieur David Z...
Source officielle6e chambre
603606a84b7a3b6baa945db9
12 janvier 2016
12 janvier 2016
David METIN, avocat au barreau de VERSAILLES Madame [QL] [XX] [Adresse 19] [Adresse 64] Comparant Assisté de Me David METIN, avocat au barreau de VERSAILLES, Monsieur [PP] [YM] [Adresse 24
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6520f677bb275d83183a3cdf
6 octobre 2023
6 octobre 2023
déférée à la Cour : jugement rendu le 11 février 2021 par le pôle social du TJ de BOBIGNY RG n° 20/01059 APPELANT Monsieur [I] [G] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me David
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0da5c25a97f0381f4e77
4 février 2015
4 février 2015
AU CONTREDIT : SARL Sphère France, siret n° 439 777 574 00013, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, '[Adresse 2], Représentée par Maître David
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
652a31087ed1ea83181125a2
13 octobre 2023
13 octobre 2023
déférée à la Cour : jugement rendu le 05 février 2021 par le pôle social du TJ de BOBIGNY RG n° 20/0118 APPELANT Monsieur [G] [V] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me David
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616361c6c983b818eb76d22f
17 février 2011
17 février 2011
section encadrement RG n° 08/10068 APPELANT 1° - Monsieur [V] [B] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Badia BRICK, avocat au barreau de PARIS, toque : L070 substitué par Me Geoffroy DAVID
Source officielle21e chambre
5fd938bf957a3f1db436df12
30 avril 2020
30 avril 2020
Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [I] [Z] née le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Assisté de Me David
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64a65fd0bbd03a05db965117
5 juillet 2023
5 juillet 2023
SODEXO ENTREPRISES [Adresse 1] [Localité 3] représentée, concluant et plaidant par Me Eynard D'ANDIGNÉ, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me David WEISS, avocat au barreau de PARIS DEBATS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66878cb105d6f7f678d48f9e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
BOURDET, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Mutuelle MATMUT prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 4] Représentée par Me Jean-david
Source officielle10e Chambre
603668c2e2b84a0a044715cb
29 octobre 2015
29 octobre 2015
représentant légal en exercice y domicilié représentée par Me Jean-Marie JAUFFRES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Jean-Louis SAVES, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Bilitis DAVID
Source officielle