par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses N° RG : 14/01959 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Dominique

Nicolas PEYRÉ, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 188 INTIMEE Association IFAC - INSTITUT DE FORMATION D'ANIMATION ET DE CONSEIL [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Dominique

Nicolas PEYRÉ, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 188 INTIMEE Association IFAC - INSTITUT DE FORMATION D'ANIMATION ET DE CON SEIL [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Dominique

[Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Houria AMARI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 103 INTIMEE SAS BRAND FRANCE [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Dominique

Cour : jugement rendu le 27 Novembre 2008 par le conseil de prud'hommes de PARIS section encadrement RG n° 06/09273 APPELANTE Madame [T] [U] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Dominique

Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Sonia FUSCO OSSIPOFF, avocat au barreau de PARIS, toque : B0793 INTIMEES Madame [O] [S] épouse [L] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Dominique

paritaire du MANS, décision attaquée en date du 27 Mars 2009, enregistrée sous le no 08/ 056 ARRÊT DU 24 Juin 2014 APPELANT : Monsieur Claude X... ... 92160 ANTONY comparant-assisté de Maître Dominique

MARC ORIAN 1 à 3 Bd du Rempart 93194 NOISY LE GRAND CEDEX représentée par Maître Dominique THOLY, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article

substituant Maître Elisabeth POUPEAU, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : LA SA MARC ORIAN Les Portes de Paris 1 à 3 Boulevard du Rempart 93194 NOISY LE GRAND CEDEX représentée par Maître Dominique

de procédure civile ; Condamner la Société Thaly aux entiers dépens.

ADEQUATION représentée par Me Julia BRAUNSTEIN de la SCP SCP BRAUNSTEIN & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Monsieur [K] [C] représenté par Me Sebastien SALLES de la SARL THELYS

Grande Instance de CHÂTEAUROUX en date du 26 Mars 2013 PARTIES EN CAUSE : I-SAS GROUPE MJA, agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité au siège social : Domaine

cour Par une requête enregistrée le 22 juillet 2021 et un mémoire enregistré le 15 novembre 2022, l'association One Voice, représentée par Me Moreau (SCP Moreau Nassar Han Kwan), avocate, puis par Me Thouy

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 31 mai 2022, l'association Animal Cross, représentée par Me Thouy, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de

Il ressort des pièces du dossier que Mme Thoyer, présidente du jury de classe à l'occasion des deux examens de l'œuvre de M.

VERSAILLES, vestiaire : 44 SCI VERRE EMERAUDE [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Johanna ACHER-DINAM, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 44 et pour avocat plaidant, Me THORY

Né le 12 avril 1952 à LECLUSE (Nord) Demeurant ... ... 88530 LE THOLY Représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour Assisté de Me MOLURI substituant Me VANDAMME, avocat au barreau

T] [U] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 12] (PORTUGAL) [Localité 3] et actuellement [Localité 6] représentée par la SCP TUSET-CHOUTEAU - N° du dossier 20090176 Rep/assistant : Me Angel THORY

J'ai aussi contacté Thommy Hilfiger et le groupe Calvin Klein (groupe PVH) qui pour discuter des chaussures attendent un rendez vous avec moi à [Localité 2].

cour Par une requête enregistrée le 18 août 2021 et un mémoire enregistré le 15 novembre 2022, l'association One Voice, représentée par Me Moreau (SCP Moreau Nassar Han Kwan), avocate, puis par Me Thouy