Par ailleurs, entre le mois de mai et le mois de décembre 2022, cinq résidents et le gardien ont attesté de la présence de trace de sang sur les murs, de présence d'urine, d'excréments et de vomis dans

[18] à [Localité 15], - que le rapport d'enquête précise que la fille de [Z] [J] a indiqué que son père était suivi par le service médical de l'usine, qu'il réalisait en fin de poste des analyses d'urine

-------------------------- ARRÊT DU : 05 MAI 2022 SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 21/05852 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MMFG Monsieur [W] [Z] [T] c/ URSSAF AQUITAINE URITE

Qu'il sera ainsi rappelé que le 27 décembre 1996, un premier contrôle était effectué par la Direction des Services Vétérinaires au sein de l'élevage de la SARL X... à VASSELAY ; que deux prélèvements d'urine

Ce dernier vous a enfin surpris ce 18/02 en train d'uriner sur le mur d'une des résidences.

février 2011 sans préciser le montant des salaires qu'il perçoit ; que la durée déterminée de son contrat n'est pas établie ; Que s'agissant de ses charges, il s'acquitte d'un loyer de 416, 08 euros duquel

Considérant que Mme [G] pénètre sans autorisation dans les propriétés afin d'y uriner et de s'y exhiber et y insulte les propriétaires des lieux.

[Y] l'a accusée mensongèrement d'avoir profité de son déménagement en mai 2023 pour uriner sur son lit sans aucun lien avec la présente action en revendication.

Par arrêt du 7 juillet 2005, la Cour de céans a confirmé cette ordonnance mais déclaré irrecevable l'intervention volontaire du syndicat URI CFDT.

A l'arrivée de l'équipe de jour, les collègues ont pu constater que [W] était assise dans l'escalier, changée mais sentant l'urine.

[Y] réplique qu'ainsi que l'a relevé le tribunal de proximité, les désordres dénoncés par le bailleur au soutien de sa demande d'expulsion et notamment la présence d'excréments, d'urine et les traces de

Mme Anne X... a été victime en qualité de passagère du véhicule conduit par son époux d'un accident de la circulation au cours duquel elle a subi un polytraumatisme ayant déterminé un taux d'incapacité

Une expertise amiable a été diligentée à la suite de l'accident et le docteur [M] a établi un rapport le 17 septembre 2013 sur la base duquel M. [W] a sollicité l'indemnisation de ses préjudices.

RoSENBLIEH, WELSCHINGEF WOESEL DuBois, avocats à COLMAR Le 22 novembre 1996 le Syndicat CFDT HACUITEX du Haut-Rhin et hui salariés de la SA BLATT ont saisi le Tribunal de Grande Instance de MULHOUSI d'Urie

[N] indique avoir contesté immédiatement l'accusation portée à son encontre, expliquant s'être retourné pour uriner et être de dos.

[L] me déclare : « En rentrant vendredi, j'ai trouvé cette pièce totalement inondée avec une forte odeur nauséabonde d'urine.

Elle fait grief à Mme [D] d'avoir laissé un enfant après la levée du matin avec une couche pleine, la couche ayant débordé lorsqu'il a uriné de nouveau au point de mouiller le pyjama.

[O] [I] soutient d'une part que la mesure d'hospitalisation est caduque du fait de l'absence de prise en compte d'une analyse d'urine réalisée juste avant la décision contestée qui aurait établi un résultat